AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Messidor, anciennement dénommée société Lutin vert,

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 11 mai 2022), la société Omnium textile a remis à l'escompte à la Banque populaire Occitane (la banque) trente-cinq lettres de change qu'elle avait tirées sur la société Luton

victimes et, en répression, l'a condamné à six ans d'emprisonnement ; "aux motifs que "Gérard X... entretenait d'assez mauvaises relations avec ses collègues et notamment avec la directrice des Ludines

S..., domicilié [...] , agissant en qualité d'administrateur ad hoc de la société Les Lutins, ont formé le pourvoi n° A 18-18.909 contre l'arrêt rendu le 10 avril 2018 par la cour d'appel de Caen (1re

l'arrêt attaqué (Versailles, 5 septembre 2002) et les productions, que dans son numéro 2689 daté du 7 décembre 2000, le magazine hebdomadaire Paris-Match a publié, en pages 72 à 77, un article intitulé "Lubin

, plus précisément, " Jérôme X..., les 29 juin 1995 et 19 octobre 1995 ", tout en affirmant sa totale innocence, a accusé sans ambiguïté, l'autre conjoint, d'être l'auteur des violences sur le jeune Lubin

J..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 12 septembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Lutti, société par actions simplifiée, dont

pour déclarer recevable l'action de la société d'HLM Mont-Blanc, l'arrêt retient, par motifs adoptés, que cette société affirme, sans être contredite, avoir conservé la propriété des immeubles Les Lutins

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 12 mai 1997), que les époux Y... qui avaient acquis de la société "Chaîne promotion" les parcelles AM 171, 172, 173, 175, 243 et 244 situées à Lurin

Y... et Mme Christine X... pour les faire condamner à libérer les voies et accès aux parcelles AM 170 et 176 situées commune de Saint-Barthélémy au lieu dit "Lurin" dont il se prétendait propriétaire,

bail que lui avaient consenti les époux Y... sur un appartement situé à Paris ; qu'il a demandé l'annulation de la signification du jugement faite à domicile, avec remise de la copie en mairie de Saint Lubin

(Douai, 30 novembre 2005) que Mme X..., qui avait été engagée le 19 juillet 1971 par la société Outsi, a vu son contrat transféré en vertu de l'article L.122-12 du code du travail, à la société Lamy Lutti

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 3 janvier 2017), la « County Court » de Luton (Royaume-Uni) a, le 8 juin 2010, prononcé la mise en faillite personnelle de M. X....

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Réso-Lution

articles 1134 et 1315 du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 juillet 2011), que, le 21 février 2005, la société Grasse la Paoute a promis de donner à bail à la société Le Lutin

X... était mal fondé à réclamer les gains de Magic Lutin et que ces gains revenaient en totalité à M.

[Y] et autre Défendeur : la copropriété Le Lutin des Mers Requête n° : 947/22 Ordonnance n° : 90528 du 20 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la copropriété Le Lutin

[B] [C], domicilié [Adresse 4], 3°/ à la société Au Lutin vert, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la caisse de Crédit mutuel de [Localité 7], dont le siège est