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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
édure suiviec/Gilles B
61372585cd5801467741e75d
16 juin 1993
16 juin 1993
du Code civil, 2, 3, 418, 485, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé le préjudice soumis à recours, subi par Melle
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6137267fcd58014677426083
8 décembre 2004
8 décembre 2004
a déclaré le demandeur coupable des faits qui lui étaient reprochés et, en répression, l'a condamné à la peine de deux ans d'emprisonnement non assortie du sursis et, sur l'action civile, à payer à Melle
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61372610cd58014677422ac2
20 juin 2000
20 juin 2000
A... qui en fait état, Melle E..., plaquée contre le mur du bar lors de son agression, Melle B..., déshabillée de force au domicile de X..., Melle C..., projetée au sol dans le bar ; aux violences et
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61372527cd5801467741b650
16 avril 1992
16 avril 1992
Karine, K contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 21 juin 1991, qui, pour délit de blessures involontaires, a prononcé, à titre de peine principale, la suspension de
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ECLI:FR:CCASS:2012:SO00738
15 mars 2012
15 mars 2012
Mireille, elle s'est vantée de s'être pris la tête avec Karine, de lui avoir dit ses 4 vérités, de l'avoir mis en dépression " Que Melle Karine X... est mise en arrêt maladie à compter du 10 janvier 2008
Source officiellecr
61372689cd580146774265d8
16 décembre 1992
16 décembre 1992
A... à témoigner en cause d'appel ; qu'en ne statuant pas sur la demande d'audition de Melle A..., la cour d'appel a méconnu les textes susvisés" ; Attendu que si la partie civile a effectivement fait
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ECLI:FR:CCASS:2011:C201542
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Marc Y... et la société Maaf à payer à Melle X... la somme de 9.300€ seulement en réparation de son préjudice, et à M.
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613720aecd580146773ed6ab
4 novembre 1987
4 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Nicolas Y..., demeurant à Antibes Cap d'Antibes (Alpes-Maritimes), villa Karine, 1, avenue
Source officielleciv1
60794c0e9ba5988459c4484e
28 octobre 1981
28 octobre 1981
ETAIT "LE PERE" DE L'ENFANT, PRENOMME PATRICK, QUE MELLE KARIN N.
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ECLI:FR:CCASS:2013:SO02183
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Z... ; que Marie B... a précisé dans son attestation du 25 mars 2009 que les mots " suceuse ", " ferme ta gueule " avaient été " violents et dit à une personne telle que Karine très timide, réservée,
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613721f5cd580146773f90fb
19 mai 1993
19 mai 1993
(Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1991 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit de Mme Michelle Duprez, décédée, aux droits de laquelle vient Melle Karine Duprez
Source officiellesoc
61372202cd580146773f975c
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Charrier, demeurant ... (14ème), 2 ) Mme Claudine S..., demeurant ... à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), 3 ) Melle Anne-Karine XY..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4 ) M.
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO00608
25 mars 2009
25 mars 2009
Karine avait quitté l'entreprise le 22 juin 2004 sans avoir été remplacée, que Mesdames Y... et Z... de la société IAM ont elles-mêmes quitté l'entreprise en mars 2005 et Madame A... en avril, qu'un CDD
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503
11 avril 2018
11 avril 2018
..] , 45°/ Mme Denise UUUUUUUUUU..., domiciliée [...] , 46°/ Mme Nicole KK..., domiciliée [...] , 47°/ Mme Karine
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ECLI:FR:CCASS:2018:C100572
6 juin 2018
6 juin 2018
1°/ à Claude A..., décédé en cours d'instance, ayant été domicilié [...] , 2°/ à Mme Inès B..., épouse A..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Claude A..., 3°/ à Mme Karin
Source officielleciv2
613723f1cd58014677410306
6 juin 2002
6 juin 2002
2 / que pour attribuer à l'un des époux la jouissance du domicile familial, les juges du fond doivent tenir compte notamment de la situation des enfants ; qu'en l'espèce les enfants, en particulier Karine
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR01504
28 juin 2017
28 juin 2017
la persistance d'un syndrome dépressif avec angoisses, phases de désarroi, perturbation du comportement, ces troubles psychiques ne s'étant réellement améliorés qu'au cours de l'année 2008 ; que Mme Karine
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ECLI:FR:CCASS:2014:CR04422
23 juillet 2014
23 juillet 2014
et U... , Mmes Monique et Karine V... , et Mme W... , épouse U... , MM. A... et XX... , Mme YY... , MM. ZZ... , AA... et U...
Source officielle