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53 résultats pour « Maddalena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300303

Cassation

20 avril 2023

20 avril 2023

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 9 décembre 2021), le 11 octobre 2010, la société civile immobilière Magdalena (la bailleresse) a donné à bail à la société Safir Europole (la locataire) un local professionnel

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

GRAZIANI, Anna-Maria, Francesca, Maddalena, GRAZIANI

SIREN 911375830Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

26/07/2026

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Dépôts des comptes

MADDALENA

SIREN 839620432Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/06/2026

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Créations

Maddalena, Andrea Paulette Jeannine

SIREN 105487201Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

05/06/2026

Voir →

Créations

MADDALENA

SIREN 103383394Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

12/04/2026

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Créations

FURFARO, Liza, Maddalena

SIREN 102753258Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

27/03/2026

Voir →

CC

civ2

613720d6cd580146773eece1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Benoît Y..., Daniel C..., Alain E..., Jorry Cafe, Mme Madelina F..., MM. Philippe G..., Michel H..., Mme Michelle K..., M. Christian de R..., Mme Patricia L..., épouse de R..., M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200633

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

I... et la société Madlen Alagami.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300512

Cassation

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er décembre 2022), par acte notarié du 12 juillet 2011, la société civile immobilière [C] [Z] (la SCI [C] [Z]) a vendu à la société civile immobilière Madlen Alagami

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300046

Cassation

23 janvier 2025

23 janvier 2025

mai 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bénédicte, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Malenna

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bc2c

Cassation

11 juillet 1977

11 juillet 1977

SUR L'EXCEPTION D'IRRECEVABILITE DU MOYEN UNIQUE SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE SELON WINDENBERGER, SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE MADALENA, LE MOYEN DES SYNDICS DE LA COMPAGNIE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210392

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Virtus finance, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ la société Elemata Maddalena

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200473

Cassation

3 mars 2008

3 mars 2008

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Maria Madalena X... Y... Z...

Source officielle
CC

civ2

ère engagées par le Crédit foncier de Francec/M. et Mme Z

60794cc59ba5988459c46d30

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

X... a été déclarée adjudicataire des immeubles saisis ; que la SCI Maria Magdalena (la SCI) a formé une surenchère dont Mme X... a demandé l'annulation ; Attendu qu'il est fait grief au jugement d'avoir

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CC

civ3

6137215bcd580146773f3183

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Mme Flore X..., épouse Hirsch, demeurant ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1990 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section B), au profit de la société Pizzeria Magdalena

Source officielle
CC

civ1

61372458cd58014677414bd9

Cassation

29 septembre 2004

29 septembre 2004

de Rennes du 13 décembre 2002 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé la décision du juge des enfants qui avait confié à l'aide sociale à l'enfance d'IIle-et-Vilaine la garde de Magdalena

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CC

civ2

607940df9ba5988459c3f762

Cassation

1 juillet 1970

1 juillet 1970

MADDALENA VIS-A-VIS DE SON MARI EN CE QUI CONCERNE TANT LE CHOIX D'UN MEDECIN POUR CELUI-CI QUE LE REFUS DE LE SUIVRE DANS LES POSTES QUI LUI ETAIENT PROPOSES CONSTITUAIENT AUTANT D'INJURES QUI APPARAISSENT

Source officielle
CC

civ1

613721bccd580146773f6af6

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Jean-Pierre G., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section C), au profit de Mme Magdalena M., prise en sa qualité de représentante légale de

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CC

civ2

61372361cd580146774090cb

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Jean I..., demeurant ..., 6 / de Mme Maddalena N..., épouse J... di Borgo, demeurant ...Université, 75007 Paris, 7 / de M. Louis Y..., demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

comm

613721b8cd580146773f6842

Cassation

3 novembre 1992

3 novembre 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Matalexa Océan Indien, dont le siège est Zone

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CC

soc

6079b0b69ba5988459c4fa1f

Cassation

29 novembre 1979

29 novembre 1979

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 25 DU CODE ELECTORAL : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE MAGDALENA GALLEGO QUI EST INSCRITE, EN SA QUALITE

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CC

civ1

6137211fcd580146773f125d

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

Y..., demeurant à Ajaccio (Corse), résidence Diamant III, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE de la société civile immobilière "LA MADELEINE", ayant siège route de Mezzana, lieudit "Santa Maddalena

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CC

civ1

6137219dcd580146773f53ec

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

Gustavo X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre spéciale des mineurs), au profit : 1°) de Mme Magdaléna Y..., épouse X..., 2°) de M. le directeur

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CC

civ2

61372378cd5801467740a30c

Cassation

6 juillet 2000

6 juillet 2000

Calogero A..., 2 / Mme Maddalena Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 septembre 1997 par le tribunal de grande instance de Lille, au profit de M.

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CC

civ1

61372199cd580146773f51f1

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1990 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit de Mme Corinne X..., épouse Z..., demeurant résidence Magdaléna A, ..., bâtiment C,

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