[C] a acquis de [E] [I] cinq bronzes intitulés « La Mort d'Athènes », « Le Christ et la Madeleine », « La Naissance de Vénus », « La Mort d'Alceste » et « Le Rêve », réalisés en 1926 à partir du moulage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Marie Y..., 2°/ Mlle Madeleine Y..., demeurant toutes

..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualité d'administratrice légale de la personne et des biens de ses fils mineurs Rodolphe et Ludovic et domiciliée au LEP d'Amberieu (Ain), 4°/ de Madame Madeleine

Y..., pris en sa qualité de syndic au règlement judiciaire de la société Satelma, ..., La Madeleine (Nord), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Claude X..., demeurant La Madeleine, 82000 Moissac, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la société Bastide

à La Charité-sur-Loire (Nièvre), 9°/ Mme Jocelyne H..., demeurant rue du Champs Paris à Pougues-les-Eaux (Nièvre), 10°/ Mme T...

Anne Marie, Madeleine, Valentine A... épouse B..., demeurant à Preseau (Nord), route de Saultain ; 3°) Mme Nadine, Christiane X... épouse Z..., demeurant Le Moulin, rue Chariette à Orsinval (Nord) Le Quesnoy

(Bouches-du-Rhône), 2 ) de Mme Marie-Christine F..., demeurant ...

Madeleine, - Y... Z...

Jean Henri Pierre XY..., avec lequel elle demeure 1, square Monté Christo à Marly-le-Roi (Yvelines), Mme Bernadette N..., épouse de M.

COMPETENCE A LA CHAMBRE ARBITRALE DE L'ASSOCIATION FRANCAISE DU COMMERCE DES CACAOS POUR TRANCHER LES LITIGES EVENTUELS; QUE LE 4 DECEMBRE 1968, LA SBLC A FAIT CONSTATER PAR HUISSIER QUE DEUX CHIMISTES

qu'il convient de relever : - que les faits n'ont été portés à la connaissance des autorités que d'une manière indirecte grâce aux révélations de Farida Y... qui n'était plus en contact direct avec Christelle

dont le siège est ministère de l'Economie et des Finances, ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1996 par le tribunal de grande instance de Draguignan, au profit : 1 / de Mme Christine

France, société anonyme, dont le siège social est à Orléans (Loiret), 1, place Jean Monnet, Centre Madeleine, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1992 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale

. ; - en janvier 1977 à Christine Z... ; - en avril 1977 à Jacqueline A... ; - en avril 1977 à Chantal B... ; - en juillet 1977 à Madeleine C... ; - courant 1978 à Bernadette Y... ; -

Hans, Georg UF..., demeurant à 3428 Duderstadt (RFA), Hindenburgring 89, 51°/ Mme Gabrielle, Christine MH..., épouse AZ...

Madeleine, veuve A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, du 4 décembre 1996, qui, après avoir relaxé Julien Z... et Fabrice E..., du chef d'homicide involontaire, a

, - que l'estimation de la valeur de la société I-Participations a été réalisée à partir d'un prévisionnel des marges escomptées sur cinq projets immobiliers, soit outre celui porté par la SCI Madeleine

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Douai, 14 janvier 1993) que les treuils de filets des navires de pêche "Christophe Y..." et "Magellan

Madeleine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 1999, qui, pour séquestration arbitraire, les a déclarés coupables, les premier et deuxième