intérêts ; "aux motifs "qu'au moment des faits, Vincent Z... et Sébastien X... étaient régulièrement scolarisés à l'initiative volontaire de leurs père et mère au Lycée agricole privé Sully à Magnanville

France, a été victime d'un accident du travail lors d'une opération de chargement de brisures de maïs sur un camion effectuée au moyen d'une bande élévatrice ; que faute d'avoir trouvé la poignée de manivelle

A... par l'utilisation d'une manivelle qu'il est allé chercher dans sa voiture avec laquelle il l'a frappé plusieurs fois à la tête, M.

autorité d'enseignant en microtechniques pour se frotter sur ses élèves et leur toucher les seins au terme d'exercices pratiques pendant lesquels les jeunes filles avaient les mains occupées à tenir les manivelles

à Manakar (Madagascar) a obtenu la délivrance d'un certificat de nationalité française en sa qualité de descendante de Z..., né vers [...] à Mahavel (Madagascar), admis à la qualité de citoyen français

reprendre les" marchandises", objet de sa revendication, à savoir un centre d'usinage horizontal équipé d'un refroidisseur pour broche et de palpeurs, avec option graphique sur la commande numérique, manivelle

Samba X..., né le 13 septembre 1966 à Manael (Sénégal) de Demba X..., lui-même né au Sénégal, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 9 septembre 1999) de l'avoir débouté de son action déclaratoire

boîtier à clé, dans une zone industrielle surveillée par la police municipale ; qu'après avoir dételé la remorque, Mme X... en avait verrouillé les portes qu'elle avait plaquées contre un mur ; que la manivelle

Paris-Pétrelle et Paris-Trudaine, Paris Eylau, Paris-Vincent Auriol, petit Nord-Ouest (Nanterre, Puteaux, Rueil, Sartrouville, Villeneuve-la-Garenne), petit Sud-Ouest (Massy), grand Nord-Ouest (Cergy, Domont, Magnanville

cours de laquelle Mme Y... révélait avoir assisté à une dispute entre Anne-Marie Dillon et Patrice E... où la première reprochait au second d'avoir "tué Pierre D... et de l'avoir achevé à coups de manivelle

observait qu'à l'origine des mécanismes de sécurité avaient été mis en place ; qu'ainsi les mouvements de droite à gauche du tapis étaient initialement assurés par un système fileté actionné par une manivelle

salle de classe, ne pouvait être compromise ; que dans un tel contexte, et dans la mesure où Philippe X... avait la possibilité d'aérer sans difficulté la salle de classe en procédant, à l'aide d'une manivelle

arrêts rendus 1°/ le 24 janvier 1986 et 2°/ le 23 mai 1986 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 2ème section), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires du centre commercial de MAGNANVILLE

André Magnabal, demeurant à Fitou (Aude), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le président Dutheillet-Lamonthézie, les conclusions de M.

ARTICLES L 412 6, L 412 10, L 412 16, L 433 1 ET L 434 1 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT PRUD'HOMAL ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE TREFILUNION A PAYER A ROUSSEL, EMPLOYE DANS SON USINE DE MARNAVAL

ALORS QUE, D'UNE PART, AUX TERMES DE L'ARTICLE 49 DU DECRET DU 8 JANVIER 1965, LES TREUILS MUS A LA MAIN ET ENGINS SIMILAIRES DOIVENT ETRE MUNIS D'UN DISPOSITIF DE SECURITE S'OPPOSANT A UN RETOUR DE MANIVELLE

MARCHE, L'ACCIDENT ETAIT DU A LA FAUTE DE LA VICTIME QUI, AU MEPRIS DE CES INSTRUCTIONS, A, COMME SES CAMARADES, EFFECTUE LE NETTOYAGE AVEC LE MOTEUR DE LA MACHINE EN MARCHE, AU LIEU D'UTILISER UNE MANIVELLE

ALSACIENNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES (SOCIETE ACM) EN GARANTIE DES CONDAMNATIONS SUSCEPTIBLES D'ETRE PRONONCEES CONTRE ELLE PAR SUITE DE LA RUPTURE, EN RAISON D'UN VICE CACHE DE CONSTRUCTION D'UNE MANIVELLE