Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 septembre 2019), le 23 novembre 2007, la société Compagnie méditerranéenne des cafés exerçant sous l'enseigne Malongo, (la société Malongo), a adressé à la société

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 mai 2019), exerçant sous les noms commerciaux « Cafés Malongo » et « Malongo » une activité, notamment, de vente de machines à café à usage professionnel ou privé, la société

Frouin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société AD Malinge X..., les conclusions de M.

Carmet, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de la société Méditerranéenne des cafés Malongo, les conclusions de M.

Mme I... fait grief au jugement de la condamner à payer à la société Maloa immobilier et à M.

douanier ; qu'il ressort des éléments du dossier que dans les locaux de la SAM ont été retrouvés des exemplaires des titres de transit numéros 680610 et 680598 revêtus de faux cachets des Douanes de Malaga

actuellement ... à La Séguinière (Maine-et-Loire) Cholet, en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1990 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Malinge

[C] [R], de nationalité française, a fait l'objet d'un mandat d'arrêt européen décerné le 18 novembre 2021 par le juge d'instruction de Malaga (Espagne) en vue de poursuites des chefs de trafic de stupéfiants

-X... et commis un notaire pour procéder à la liquidation de la communauté ; que, le 21 mai 1973, ce dernier a dressé un procès-verbal de difficultés, dans lequel un immeuble commun, sis à Malaga (Espagne

X..., adjudicataire depuis le 19 mars 1991 d'un bail de chasse dans la forêt domaniale de Massonges, a assigné l'Office national des Forêts (ONF) afin d'obtenir la réduction du montant de sa redevance

région Sud de Paris (la BICS) et de la société Bernard Auto, un pourvoi en cassation contre un arrêt rendu, le 21 novembre 2002, par la cour d'appel de Versailles qu'il déclarait former contre la société Manga

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Compagnie méditerranéenne des cafés Malongo, dont le

de la société anonyme Berton Brun, en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1998 par le tribunal de commerce de La Rochelle (audience publique), au profit de la société des Etablissements Malinge

Z... dite Madonna et Declan F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie méditerranéenne des cafés Malongo (CMCM), dont le siège est

le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 12 mai 1992), que la société Grosfillex, titulaire d'un modèle de fauteuil, dénommé Djerba/Malaga

toujours déclaré ignorer la présence de résine de cannabis dans le coffre du véhicule ; que Karim Z... avait précisé qu'il avait été chargé de descendre ce véhicule, qu'il savait maquillé, jusqu'à Malaga

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Fatima Y... est décédée à Malaga

[H], de l'association Olympic Art Malaga Boé, de M. [G], de Mmes [I], [L], [A] et de MM.

d'une requête tendant à voir ordonner la confusion de cette peine avec deux peines de trois ans, neuf mois, un jour et de vingt et un mois d'emprisonnement, prononcées par l'Audience Provinciale de Malaga