Marc Y..., son fils aîné, pour exercer les fonctions d'administrateur légal sous contrôle judiciaire ; que Mme X...a interjeté appel de cette décision ; Attendu que Mme X...fait grief au jugement attaqué

PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA PREMIERE ENTREPRISE AVAIT ETE NOMME DIRECTEUR DANS LA SECONDE ; QU'ELLE RELEVE, D'UNE PART, QUE LE MEME JOUR, 22 OCTOBRE 1973, LA SOCIETE LAMBERET AVAIT LICENCIE MARC

prise en la personne de Jean-Pierre Y..., ancien président de son conseil d'administration, et de Marc Y... son actuel président ; Attendu que la requête tend au renvoi devant une autre juridiction

Jean-Marc X..., son frère, gérant de la société dans laquelle les deux frères travaillent, que, s'il en résultait que, acquises au cours du mariage, les parts sociales étaient communes quant à leur valeur

Le Marc, demeurant anciennement ..., et actuellement bâtiment B, appartement 85, La Réole Verte, 33260 La Teste, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Ce droit ne peut être exercé qu'autant que le locataire est encore dans les lieux et n'a pas déjà loué ou acheté un autre immeuble destiné à sa réinstallation." ; que la SCI de Saint Marc a exercé son

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Marc, - LA SOCIETE SMH, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 11 mars 1993, qui, pour infraction à la législation sur les contributions indirectes, les a condamnés à

Marc X...; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du treize décembre deux mille onze.

Jean-Marc X..., son ancienneté au sein de la société, ainsi que les circonstances de fait entourant le refus par le salarié d'annuler le rendez-vous litigieux, la cour d'appel a privé sa décision de base

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mars 2009), que la banque BNP Paribas (la banque) a consenti

Marc C..., son responsable direct et le non-respect des consignes ou ordres de la hiérarchie, avec en conséquence des non-respects de planning, des exigences particulières qui ont engendré des perturbations

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Marc X..., société anonyme, prise

Marc X..., 2°/ Mme Antonia Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                                         , 3°/ la société C...

2003), qu'après avoir été restaurateurs dans la région parisienne, les époux Y..., décidant d'exercer cette activité à Nantes, ont contacté l'agence immobilière Marcé, exploitée par la société Marcé,

mère selon laquelle c'était Marc Z... son vrai père ; que l'attestation de X...

apprécié que l'article 503 du code de procédure civile ne s'appliquait pas en l'espèce ; Considérant que Karine X... invoque enfin l'irrégularité de la dénonciation du commandement de payer à Monsieur Marc

Jean-Marc Z..., son époux, organisent à titre commercial des journées de chasse sur un territoire, selon leur site internet d'environ 200 ha dépendant de la commune de Saint-Rémy-en-l'Eau (Oise) où sont