de transport et que le conducteur du loueur était temporairement son obligé et placé sous son autorité de responsabilité ; que la société MARCEL LABBE n'était pas présente ni représentée lors des opérations

Marcel, - X... Pierre, - Y...

, dissimulation ou conservation du produit direct ou indirect des délits reprochés à Jean-Marcel Z..., et ce en utilisant les facilités procurées ; qu'en droit, le placement en détention provisoire était

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 11 janvier 2001, qui, pour infraction à la réglementation sur la sécurité du travail et blessures involontaires, l'a condamné

427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré X... coupable de diffamation publique à l'égard de Marcel

les organes indispensables à l'exécution du plan; que, d'autre part, l'élaboration et la présentation d'un plan de redressement par un administrateur judiciaire, fut-il incomplet, léger, voire mensonger

Marcelle, épouse A..., - B...Paul, contre l'arrêt n° 308 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 27 mars 2001, qui a condamné le premier, pour prise illégale d'intérêts, faux et usage

Y... à la requête de Me Roland X... ; "aux motifs que "Roland X..., avocat au barreau de Marseille, a engagé, en décembre 1994, une procédure de taxe à l'encontre de son client, Marcel Y..., procédure

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 13 février 1998, qui, sur renvoi après cassation, l'a débouté de ses demandes après relaxe de Marcel

V... a souscrit le 19 juillet 2011, par l'intermédiaire de la société de courtage Vendôme investissement patrimoine, assurée auprès de la société Markel International Company LTD (la société Markel), un

A..., âgé de 81 ans, au sujet du véhicule de Stéphane Z... qui gênait Marcel A...; que déposant plainte contre ce dernier, Stéphane Z... déclarait qu'au cours de celle-ci Marcel A... l'avait volontairement

X... ; "aux motifs que, placé sous contrôle judiciaire par ordonnance du 15 octobre 1997 avec obligation de verser un cautionnement de 1 000 000 de francs en vingt versements de 50 000 francs, Marcel

cet argent pour finalement relater les différents contacts avec Marcel X... et les conditions de son intervention qui s'avéraient conformes à la déposition de Marcel X... ; qu'au cours de l'information

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 20 juin 1997, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à une amende de 5 000 francs, a ordonné, sous

X... avait pratiqué avec son épouse pendant plusieurs mois ; qu'à une autre occasion Marcel X... lui avait proposé de lui louer une maison, ce que ce dernier a accepté ; que Marcel X... n'a jamais payé

de risques que les salariés de France Câbles travaillaient sur le pont roulant appartenant à ANF-et plus exactement sur une plate-forme de fortune placée sur le chariot du pont roulant-alors que le marché

Marcel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 23 décembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre Albert du ROY, Serge FAUBERT, Philippe AMAURY, Eric BUREAU, Marcel