Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 résultats pour « Marion NASS »
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EXTRAIT
Article 1
Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes : FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE
Article 1
Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes : FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE DE
Article 1
Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes :
Article 1
Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue (NAS) de service sont les suivantes :
Article 1
Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes : I. ― Institut des sciences et industries du vivant
Article 2
Les navires nommés le Marion Dufresne et l'Osiris II inscrits sur la liste annexée au présent arrêté, mentionnée à l'article 1er, sont considérés comme des navires de recherche océanographique et halieutique, au sens du 4° de l'article R. 5511-5 du code
Article 30
Bourideys, Captieux, Castets et Castillon, Cauvignac, Cazalis, Cazats, Cours-les-Bains, Cudos, Escaudes, Fargues, Gajac, Gans, Giscos, Goualade, Grignols, Labescau, Langon, Lartigue, Lavazan, Léogeats, Lerm-et-Musset, Lignan-de-Bazas, Lucmau, Marimbault, Marions
Article 1
Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes : I.
LEGIARTI000042075115
L'ATALANTE 732 996 THALASSA 868 095 LE SUROÎT 267 206 L'EUROPE 819 589 THALIA 385 975 GWEN-DREZ 278 970 HALIOTIS 926 069 RUFI 682 961 ARMANDIA 595 732 SAGITTA II 671 289 SAGITTA III 932 962 VELELLE II 576 006 L'ESTURIAL 828 518 MARION
Article 1
Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes : I.
LEGIARTI000049591158
PONGE Philippe LISTE N° 3 : LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 1. Mme MARÉCHAL Marion LISTE N° 4 : LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 1. Mme AUBRY Manon LISTE N° 5 : LA FRANCE REVIENT !
Article 1
LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 4. LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 5. LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN 6. EUROPE ECOLOGIE 7. FREE PALESTINE 8.
Article 1
Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes : FONCTION DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE DE
Article 1
Sous-directeur des publics et des produits Paris (75) Paris 1 Chargé de mission production Paris (75) Paris 1 Sous-total 3 Conseil économique, social et environnemental Gardien du Palais d'Iéna Paris (75) Paris 1 Sous-total 1 Total NAS
Article 1
Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes : FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE
Article Tableau (Suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
Ustaritz (1re nass[e]). Nivelle Du pont d'Ascaïn à l'Océan. Olhagarry. Saison ou Gave-de-Mauléon D'Osserain à son embouchure dans le Gave d'Oléron. Point de navigation par bateaux. Néant. PYRENEES (-HAUTES).
LEGIARTI000050672730
2021_LOT1_ZN_42_09 URBISE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 768277 6573111 2021_LOT1_ZN_42_09_S1 1 2021_02_43-01 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2020_LOT1_ZN_43_002 CHASSIGNOLES/SAINT-HILAIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Marion
Article ANNEXE 3
570012518 MAS ADULTES HAND MARLY PH 1 603,00 1 603,00 GRAND EST 571 571 570022335 750015968 FAM CREHANGE PH 2 304,80 2 304,80 BFC 1581 1581 580000768 920030186 EHPAD SAINT GENEST PA 255,00 255,00 BFC 1581 1581 580972123 580004729 SEDNA NEVERS MARION