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282 résultats pour « Marion ROBERTI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372369cd580146774096a2

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Robert Zéphirin Y... épouse C..., demeurant ..., 2 / de Mme Annick Jean B... Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle

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CC

cr

6137256fcd5801467741db02

Cassation

8 février 1996

8 février 1996

(D 530, 531, 532), Marion Z... (D 586), Anna B... (D 365) et Jean-Claude C...

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d817

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

Judith, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Robert Y... du chef

Source officielle
CC

comm

6079d3259ba5988459c57b37

Cassation

7 juin 1988

7 juin 1988

Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Reims, 9 juillet 1986), les époux de Zotti-Marson, par acte authentique du 9 février 1979, se sont portés cautions hypothécaires de MM.

Source officielle
CC

civ3

61372336cd58014677406e83

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

6079a7f19ba5988459c4b666

Cassation

9 novembre 1982

9 novembre 1982

ET QUI REPOSE SUE LE SEUL TEMOIGNAGE DE MARION C...

Source officielle
CC

soc

61372119cd580146773f0f78

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Robert Z..., domicilié en cette qualité audit siège, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
CC

civ3

61372349cd58014677407cd5

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

aux droits de la banque de Crédit général Motors, dont le siège est ..., 2 / de Mme Martine Z...

Source officielle
CC

civ3

613722ddcd58014677402772

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Di Marino, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613723b5cd5801467740d34d

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

Nicolas D..., 6 / Mlle Marion D..., demeurant tous trois Place Bénétou, 46200 Souillac, 7 / M. Jean-Marie G..., demeurant ..., 01801 Le Mont Pelerin (Suisse), 8 / M.

Source officielle
CC

civ3

613722d4cd5801467740200a

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Robert Y..., domicilié en cette qualité en l'Hôtel de Ville, 13000 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f8393

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

(Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section D), au profit de la société Robert Salles, société civile particulière, dont le siège est

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241b4

Cassation

1 juin 2005

1 juin 2005

d'habitation constituant la résidence secondaire d'Alain X..., domicilié à Albertville, et dont son père, Robert X..., était usufruitier, que la maison a été gravement endommagée, qu'une déclaration de

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CC

civ1

6137235bcd58014677408ba4

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Valérie Y..., 2 / Mlle Marianne Y..., 3 / Mme Marianne

Source officielle
CC

civ3

613722f7cd58014677403d2f

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

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CC

civ3

613721dccd580146773f83d5

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Robert X..., demeurant ... (10e), 28/ de Mme Maryse Z..., épouse X..., demeurant ... (10e), 38/ de Mme Suzanne Y..., épouse Capelle, demeurant ... (10e), décédée le 7 octobre 1991, aux droits de

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CC

civ3

6137237ecd5801467740a7e1

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Jean, Simon, Gabriel B..., demeurant Quartier Duchene, 97231 Le Robert, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613722dccd580146774026a2

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

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CC

civ3

613721e6cd580146773f8977

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

(Doubs), 28/ de Mme Robert Marie D..., née B..., demeurant à Fresnay (Aube), 38/ de M. Robert X..., demeurant ...

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CC

civ3

61372292cd580146773fe9ac

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M. Douvreleur, conseiller doyen, M.

Source officielle