: Attendu que la société Sodep reproche à l'arrêt sa condamnation pour concurrence déloyale, alors, selon le moyen, qu'en se bornant à énoncer que la société Sodep avait eu connaissance, par l'assignation

(Sodem), dont le siège est Hôtel du département, ..., 2 / de la Société civile d'investissement touristique et immobilier (SCITIM), dont le siège est lieu-dit "Croix de Bellevue", chez M.

Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, en ce qu'il fait grief à l'arrêt de rejeter les demandes de la société Armement [T] relatives à l'absence de l'écran du sondeur Enoncé du moyen

Sorel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; En présence du : directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne, domicilié ..., La demanderesse invoque, à l'appui

Sorel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; En présence du : directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne, domicilié ..., La demanderesse invoque, à l'appui

Sorel, 03000 Moulins, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : - du directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne, domicilié ..., La demanderesse invoque, à

Sorrel avait commis une grave faute dans l'exécution des travaux de terrassement et que le maître d'oeuvre, M.

Sorel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE de : M.

Sorel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; En présence de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne, dont le siège est ..., La demanderesse invoque

en cassation du jugement n° 147/97 rendu le 9 janvier 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Moulins, au profit de Mme Simone X..., domiciliée Clinique Saint-Odilon, 32, avenue E Sorel

Sorel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; En présence du Directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne, domicilié ..., La demanderesse invoque, à l'appui

Sorel, 03000 Moulins, défenderesse à la cassation ; En présence du directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région d'Auvergne, domicilié ... ; La demanderesse invoque, à l'appui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Soldeur, société anonyme, dont le siège est ...

Martin, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ferrieu, les observations de la SCP Monod, avocat de la société Etablissements Rexyl, de la SCP Waquet

/Cegelec, alors que les prescriptions techniques étaient identiques (...) ; que pour le marché relatif à la construction et à la pose de mâts d'éclairage place de la Gare et place Emile Martin, quatre

Plusieurs rapports d'expertise établis par les cabinets Sorgem et Tera, à la demande de la société Digicel, et par le cabinet Mapp et M.

Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Léon Sorrel, ayant son siège, 73210 Granier-sur-Aime, 10 / de la compagnie Union

Z..., ouvrier soudeur de pipe-line, a été employé, de 1970 à décembre 1987, par la société Entrepose GTM pour les travaux pétroliers maritimes (ETPM), par contrats à durée déterminée, sur des chantiers