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16 résultats pour « Mathurin BRAZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137263fcd5801467742417e

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

visite de Franck X..., qui au retour d'une hospitalisation était venu le remercier de s'être chargé de son chat, il avait été intrigué par le comportement de son voisin quand il l'avait vu caresser le bras

Source officielle
CC

cr

61372493cd58014677416a4b

Cassation

27 janvier 1992

27 janvier 1992

de la part de Germain Le Bras personnellement ; que l'augmentation du tonnage d'aliments achetés par la SAR pour la période considérée était d'ores et déjà acquise ; que le maintien de la clientèle de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00838

Cassation

21 mars 2012

21 mars 2012

Le 22 janvier 2007, la Sarl Caves Maurin a licencié Anne X....

Source officielle
CC

cr

6079a7f69ba5988459c4b6ed

Cassation

20 juin 1978

20 juin 1978

CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A RELAXE LE PREVENU DES FINS DE LA POURSUITE ET DEBOUTE LE DEMANDEUR DE SES DEMANDES, AUX MOTIFS QUE, SI CELUI-CI A EU LES BRAS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01085

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

Contamine, Mmes Tréard, Le Bras, M. Gauthier, conseillers référendaires, M. Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b17

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

personnalité du dossier que cette jeune-fille âgée de quinze ans au moment de l'enquête, n'est atteinte d'aucun trouble psychologique est décrite comme logique, réfléchie et faisant preuve d'une bonne maturité

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CC

civ2

613724b8cd58014677417ccd

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 23 septembre 2003), que M. et Mme X... ont acquis une propriété selon acte reçu par la SCP Esperce-Noguès-Maurin

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01461

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

dénudé du mannequin ; - page 54 du catalogue, une photographie de Elke Krystufek (1999) mettant en scène sur un lit deux jeunes filles nues, Tune qui pourrait être majeure, à genoux, tenant dans ses bras

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civ3

613721b2cd580146773f633f

Cassation

25 mars 1992

25 mars 1992

Ferre, demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 35°) Mme Marie-Josée XT... née Maurin, demeurant à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ..., 36°) M. Edmond YW..., demeurant ... (Gard), 37°) M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110224

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

d'assurer son éducation, de permettre en général son bon développement dans le respect dû à sa personne et d'associer aussi leur enfant à toutes décisions le concernant en fonction de son âge et de sa maturité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100061

Cassation

20 janvier 2010

20 janvier 2010

le déplacement illicite des enfants est caractérisé ; que la juridiction française a été saisie le 25 mars 2008, soit six mois après le déplacement des enfants en France ; qu'eu égard à l'âge et la maturité

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01757

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de Mme le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110222

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

ses droits de père et ne semble pas percevoir la crainte de son fils à l'idée de se retrouver en tête à tête avec lui ; qu'il n'entend pas que son fils, qui est devenu adolescent et qui a gagné en maturité

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110236

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

bulletin scolaire de la fin de la deuxième année de maternelle ne souligne plus de difficultés de comportement et révèle que [H] a fait une très bonne année scolaire, ce qui prouve qu'il a évolué en maturité

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soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Philippe Guéran, - Mme Carol Le Bras, - Mme Nathalie Lagroye, - M. Jean-Pierre Pasquet, - M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100256

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

L'autorité judiciaire ou administrative peut aussi refuser d'ordonner le retour de l'enfant si elle constate que celui-ci s'oppose à son retour et qu'il a atteint un âge et une maturité où il se révèle

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