Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 14 juin 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Christian X..., pour contrefaçon

Michèle, épouse Y..., contre l'arrêt de la Cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 17 septembre 2003, qui, pour falsification de denrées alimentaires, l'a condamnée à 4 500 euros d'amende et

Michel, - Y... Pierre, - D... Eric, - B...

16 et suivants, 18 et suivants, 171 et suivants, 591, 593 et 802 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre d'accusation a rejeté la requête en annulation des procès-verbaux dressés par Michel

Jacques Chambon, 27°/ de M. Louis Chantelot, 28°/ de M. Michel Charbonnier, 29°/ de M. Guillaume Charrier, 30°/ de M. Dominique Constant, 31°/ de M. Maurice Cordier, 32°/ de M.

Charbonnier, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Crédeville, les observations de Me Gauzes, avocat de M. B... Michel, les conclusions de M.

Gérard et Michel, les conclusions de M. Charbonnier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

FRANCAISE ACCIDENTS et VIE, dont le siège social est au Mans (Sarthe), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1986 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Michel

Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zennaro, les observations de Me Jacoupy, avocat de M.

ASP), de Me Roger, avocat de la société des Editions Albin Michel et de Mme C..., les conclusions de M.

Michel X... et M.

Michel Y..., demeurant "X...

Michel I..., demeurant ... Beaumont, 4 ) Mme Marie-Paule M..., demeurant ... 5 ) M. Denis Q..., demeurant ..., 6 ) M. Alain U..., demeurant ...

Michel Y..., demeurant Ferme neuve cour, hameau de Montorieux, à Saint-Michel (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1988 par le tribunal d'instance de Vervins, au profit de M.

Jacky G..., demeurant ... à Charbonnières-Les-Bains (Rhône), 4 ) de M. Paul XI..., demeurant 13, La Chanterie, chemin du Barthélémy, à Charbonnières-Les-Bains (Rhône), 5 ) de M.

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MANOU, dont le siège est à Melun (Seine-et-Marne), ..., représentée par Madame Michèle

Michel F., en cassation d'un arrêt rendu, le 13 novembre 1986, par la cour d'appel de Pau (1re Chambre), au profit de Mme Marie-France B.TRAND, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Michel Z..., demeurant, ... (Bouches-du-Rhône), 3°) Mme Xavière Y..., demeurant Résidence Flotte ... (Bouches-du-Rhône), 4°) M.