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8 résultats pour « Michaël MAJSTER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100849

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Michaël Y..., domicilié [...], 2°/ à la société Maserati West Europe, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Maserati Spa, dont le siège est [...]

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f100

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

B... et par voie de conséquence de tous ceux qui ont été à son contact dans le bateau qui était arrêté au Panama pour réparation auprès de l'entreprise Master Agencies dont le propriétaire Enrique L...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02221

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

l'inexistence d'un surcroît temporaire d'activité ayant justifié la conclusion de contrats de mission du 27 mai au 27 octobre 2002 sur la constatation de ce que " l'historique de production du véhicule "Master

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

. ; Tristan J... alias : Jacques Z..., Christian K..., Joël L..., Dominique M..., Mickaël N..., Christian O... ; qu'ils rattachaient à ce trio d'autres auteurs de faits d'escroqueries à un degré moindre

Source officielle
CC

cr

6137251bcd5801467741b090

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1998, qui, pour complicité de banqueroute, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et à 30 000

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11171

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Michaël R...

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CC

cr

613725fdcd5801467742219c

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Michel, - Y...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00477

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

décembre 1993, date d'entrée dans le groupe, que Monsieur Nicolas X..., tiers au contrat, ne saurait remettre en cause ; que sa situation ne peut pas plus être comparée avec celle de Monsieur Jonathan Mickaël

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