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114 résultats pour « Michaël MAJSTER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933ec

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

légal ayant son siège social 1 rue Victor Huen 68000 COLMAR représentées par Maître DUBOIS, avocat à COLMAR plaidant : Maître SIMONET, avocat à STRASBOURG INTIMÉS et défendeurs : 1- Monsieur Michaël

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

67134bf9208351cec6586669

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

au rcs de Paris sous le numéro 334 416 070 Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Assistée de Me Michaël

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68f31f0947bd0e19a239d565

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

RCS de Paris sous le numéro 334 416 070 Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque P 480 Assistée de Me Andréa NEHME plaidant pour l'AARPI MAJSTER

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65b01023b98137c17478928c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Sébastien THUILLEAUX de la SCP VALLEROTONDA GENIN THUILLEAUX & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Michaël

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2025:53

droit européen

22 janvier 2025

22 janvier 2025

#Tecom Master, SL срещу Служба на Европейския съюз за интелектуална собственост.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100849

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Michaël Y..., domicilié [...], 2°/ à la société Maserati West Europe, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Maserati Spa, dont le siège est [...]

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105582_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

2 eu égard aux notes qu'elle a obtenu en master 1.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d4ab00cdc6046d47600ef7

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES - Maître Martine LEBOUCQ-BERNARD Avocat (R285) ET : SAS GUETTE L'ASCENSION, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 849368642 Partie défenderesse : assistée de Me Michael

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02921_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Lagarde, représentant l'université de La Réunion. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:1127DEC005019699

Admin. suprême

27 novembre 2003

27 novembre 2003

the kitchen; fourth, his girlfriend mistook him for a burglar; fifth, neither Michael’s brother, John, nor friend Sean Murray reported their telephone conversations with Michael to the police; sixth,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699

Admin. suprême

17 mars 2005

17 mars 2005

the kitchen; fourth, his girlfriend mistook him for a burglar; fifth, neither Michael's brother, John, nor friend Sean Murray reported their telephone conversations with Michael to the police; sixth,

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302007_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

représentée par Me Dandan, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le président de l’université Clermont Auvergne a refusé de l’admettre en première année de master

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301958_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

, représenté par Me Ricci, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le président de l’université Clermont Auvergne a refusé de l’admettre en première année de master

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f100

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

B... et par voie de conséquence de tous ceux qui ont été à son contact dans le bateau qui était arrêté au Panama pour réparation auprès de l'entreprise Master Agencies dont le propriétaire Enrique L...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03042_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Aux termes de l'article 2 du décret du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master : " La liste des mentions du diplôme national de master pour lesquelles l'admission en seconde année peut dépendre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1124DEC001859504

Admin. suprême

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Mr Michael White and Mr Seamus Woulfe, are Irish nationals born in 1953 and 1962, respectively. They live in Dublin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a3c

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Zone Industrielle - BP 2 54980 BATILLY Représentée par Maître Gérard HIBLOT (Avocat au Barreau de BRIEY) INTIMÉ : Monsieur Mickaël

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02879_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Maître Marcel représentant l'université de Pau et des Pays de l'Adour Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7eaa704a07f49343f2

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DEMANDERESSE Société KPONE INC MUSIC GROUP [Adresse 3] [Adresse 3] / QUEBEC représentée par Maître Michael MAJSTER de l’AARPI Majster & Nehmé Avocats, avocats au barreau de PARIS - #D0727 DEFENDERESSES

Source officielle
CA

Chambre 1-2

633fc2ade633183e2ee17777

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Compagnie d'assurance BUREAU CENTRAL FRANCAIS C/ [X] [U] [W] Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Mathieu LASALARIE Me Michaël

Source officielle