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386 résultats pour « Michaël PERCHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00730

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

la société Michael Page Sud Ouest, aux droits de laquelle vient la société Michael Page Sud, avec reprise d'ancienneté.

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300577

Cassation

17 mai 2011

17 mai 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils pour la société Michaël.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03579

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Michaël D... a admis l'appartenance ; que le même M.

Source officielle
CC

comm

61372356cd58014677408786

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

aux droits de la Banque de l'Union Occidentale - BUO, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Louise Y..., société en nom collectif, dont le siège est ..., 3 / de la société Michaël

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301190

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Gérard Z..., Mme Michèle A... épouse Z..., Mme Anne Z... épouse B... et M. Jérôme Z... à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00520

Cassation

18 mars 2009

18 mars 2009

Mickaël Y... atteste que M.

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f100

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

.. qui avait été interpellé à bord du Mickael E... avec 2,3 tonnes de cocaïne ; que James V... qui a été skipper du Privilege 43 a été mis en cause dans l'affaire Mickael E... et D... acquéreur du Maria

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00003

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

X..., engagé à compter du 1er juin 2004 en qualité de consultant par la société devenue Michaël Page ingénieurs et informatique (la société), a saisi la juridiction prud'homale le 27 février 2009 notamment

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02059

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

X... à l'égard de la société Manpower Inc n'est pas rapportée ; que sur les relations contractuelles entre Michaël X... et Manpower France, qu'outre le fait que Michaël X... n'allègue et encore moins

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300381

Cassation

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Davoine, conseillère référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Michel, de la SCP L.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201224

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Mickaël Y..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Source officielle
CC

cr

6137262ccd5801467742383f

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Michel, - Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301094

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Michaël C..., domiciliés [...], 5°/ à l'association syndicale Libre Les Bastides du pin, dont le siège estlotissement Les Bastides du pin, La Chêneraie, 211 chemin de la Perte, 83170 Brignoles, , 6°

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10062

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Page International France, Michael Page Sud et Michael Page ingénieurs et informatique aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les sociétés Michael Page International France

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cf8

Cassation

10 octobre 2006

10 octobre 2006

Micaël, - LA COMPAGNIE MATMUT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17e chambre, en date du 25 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre le premier, du chef de

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201045

Cassation

3 juillet 2008

3 juillet 2008

X..., divorcés depuis 1993, au motif que Mickaël réside depuis septembre 1999 au domicile de son père qui perçoit également des prestations familiales en sa faveur ; Attendu que , pour accueillir le

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110021

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Mikaël X.... Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande de M. Mickaël X... au titre d'une créance contre la succession de M. Gérard X... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE M.

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CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

que cela lui avait fait mal ; que lors de l'épisode de la salle de bains où elle avait vu tout nu Bernard X... qui l'avait alors emmenée dans sa chambre, Claire Y... a relaté qu'elle avait là encore perçu

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CC

cr

613725f2cd58014677421bee

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 février 2000, qui, pour prise illégale d'intérêts, abus de confiance, faux et usage en écritures publiques ou authentiques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10162

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Frenehard, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Frenehard et Michaux

Source officielle