Z... de faire la preuve du moment où Mme Monique X... aurait eu connaissance du bail litigieux cependant que la charge de cette preuve incombait à Mme Monique X... elle-même, la cour d'appel a renversé

Monique, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, en date du 19 février 2004, qui, pour abus de confiance aggravé, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Monique, - Y...

à Monique B... par Mme A... n'était pas rapportée ; que s'il était exact qu'aucun des chèques tirés sur la BNP n'avait été signé par Monique B... et que celle-ci n'avait pas la gestion du compte, elle

Monique, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 2000, qui, pour escroqueries, l'a condamnée à un an d'emprisonnement avec sursis et mise

l'arrêt attaqué a déclaré Edouard X... coupable des faits qui lui étaient reprochés, commis ou tenté de commettre une atteinte sexuelle avec violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne de Monique

"n'en avait rien à foutre de la réaction de son fils" ; Monique X... accusait également Eric Y... d'avoir donné un coup de poing à Kévin alors qu'il avait deux ans parce qu'il ne voulait pas aller dans

Monique, épouse F..., - F...

Monique, - LA SOCIETE EDITIONS TECHNIQUES ET TOURISTIQUE DE FRANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 16 décembre 1993 qui a condamné la première

Monique, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 janvier 1997, qui, pour fraude fiscale, a condamné le premier à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et 20

sans intérêt de rechercher si le personnel hospitalier était en nombre suffisant, s'il avait la compétence requise et s'il a usé des techniques et de la science nécessaires pour apporter une aide à Monique

X...) ou sous le code d'une autre caissière mais après le verrouillage de la caisse n° 26 quand Monique X... remplaçait une autre caissière en pause ; que M.

moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1er, 55, 72 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Monique

Monique, - Y...

d'accusation, qui a, en outre, déclaré irrecevable le mémoire personnellement produit par la partie civile, a entaché son arrêt de nullité" ; Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que Monique

Monique, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1993, qui, pour abus de confiance et exercice illégal de la profession de banquier, l'a condamnée

Tony, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 30 novembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Monique Y... du

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Maurice X... et Alice Y..., mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, ont eu six enfants, Michel, Monique