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12 résultats pour « Nathanaël PLACE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794ca59ba5988459c46440

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la cour d'appel a infirmé la décision du juge des enfants qui avait confié l'enfant Nathanaël

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110748

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmant le jugement, condamné la SCP Catherine Dreyfuss - Nathanaël Sellam, in solidum avec M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110114

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

Compte tenu de l'ensemble de ces éléments, il convient de renouveler pour une durée de deux ans le placement des trois garçons.

Source officielle
CC

soc

613722becd58014677400ee8

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

Larbi E..., demeurant 23, place Daumier, 94600 Choisy-le-Roi, 2°/ de M. Samba A..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201934

Cassation

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Nathaniel Y... et M. Timothée Y...

Source officielle
CC

soc

61372379cd5801467740a44a

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

Larbi E..., demeurant 23, place Daumier, 94600 Choisy-le-Roi, 2 / de M. Samba A..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Nathanaël, CU... Jean-Claude, CV... Emilia, épouse CU..., DW... Cédric, DX... Sylvaine, DY... Pierre, DZ... Philippe, DA... Fabienne, DB... Serge, DC... Thomas, YF... Odile, DD... Rafaël, DE...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02571

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

lorsqu'une sanction s'avérait nécessaire, ce qui, selon ce témoin, est fréquent en classe maternelle ; qu'elle verse également aux débats différents documents relatifs aux outils pédagogiques mis en place

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00238

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

]          ; qu'elle a pris la place de sa mère comme compagne officielle de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02843

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Bruno Y..., chargé de passer un câble dans une poulie située en hauteur et surplombant la mer, ce qui l'obligeait à placer l'un de ses pieds sur la lisse du renfort du sabord de décharge et l'autre sur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110150

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

L'expert s'était étonné de la place de la Loi et de la limite comme élément structurant chez Mme Y... ainsi que de l'ensemble de son discours où le père n'avait pas de place auprès de l'enfant, le père

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CC

other

ECLI:FR:CCASS:2012:C1EV031

Cassation

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Le terme " Sécurité " renvoie au personnage de Nathanaël. " Le Bateau ivre " est le titre du poème le plus célèbre de Rimbaud.

Source officielle

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