et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE : Statuant sur le pourvoi formé par : - LE Y...

Nicolas A... à figurer sur la liste électorale de la commune d'Aragnouet ; Attendu que n'est produit aucun document justifiant que M. Nicolas A... avait donné à M.

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les conclusions de M.

le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Gilles, Nicolas, demeurant La Confina à Villanovo (Corse), 13°) Monsieur M... Gino, demeurant à i Costi di Villanova (Corse), 14°) Madame M...

Qu'un fils de pâtissier demande l'atelier de cuisine et il était envoyé immédiatement en menuiserie ; qu'un autre souhaite monter le poney de l'E... et Mme A... l'envoyait à la piscine.

Nicolas X..., demeurant ...

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 3 juin 1996), que, sous la signature de Nicolas Z..., dont

et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur les pourvois formés par : - HUGUET X..., - Z...

Nicolas B..., absent de son domicile ce soir-là, qu'arrivés sur place, les policiers ont constaté la présence, au 5ème étage, de M.

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

; que le témoignage de Marie-Odile Z... qui évoque des suspicions de pédophilie à l'encontre de la partie civile et la pression du personnel favorable à son licenciement, est conforté par celui de Nicole

Amor, se disant domicilié centre d'accueil Nicolas Y... 69, rue Château des Rentiers à Paris (13e), en cassation d'une ordonnance rendue le 10 octobre 1989 par le premier président de la cour d'appel

Nicolas Z..., demeurant ..., à Cluses (HauteSavoie), 3°) Mme Nicolas Z..., demeurant ..., à Cluses (HauteSavoie), défendeurs à la cassation ; II Et sur le pourvoi n° P/88-10.852 formé par l'Association

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué d'avoir rejeté le recours formé par M.

Monnet, avocat général et, après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué d'avoir rejeté le recours formé par M.