B chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Obay, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

non-conformités et de malfaçons, M. et Mme X... ont, après expertise, assigné la société Ogienne en indemnisation de leur préjudice et que la société Ogienne a appelé en garantie la SMABTP et la société Oban

par : 1°/ la société Orange Cyberdefense, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Orange Connectivity and Workspace Services, anciennement dénommée Obiane

cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Régine Y..., domiciliée [...]                                    , 2°/ à la société Obane

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OBA Occasion brocante antiquités, société

Oba", déposée à la Sociedad general de autores de Espana (SGAE), le 25 novembre 1979 ; Attendu que pour rejeter l'action en contrefaçon, l'arrêt énonce qu'il n'est pas contesté que la chanson "D...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Occasions, brocante, antiquités (OBA), société à responsabilité

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Muriel X..., ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Obin

commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [X], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société OBA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Occasions Brocante Antiquités (OBA), société à responsabilité

Oba Panama 5, Panama, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 3 novembre 1994 par le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit : 1°/ de la société Conceria Rinaldo

code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, le 18 juillet 2014, a été conclu au sein de l'UES Network Related Services, constituée de la société Network Related Services, la société Obiane

regard des faits qu'il dénonce : - les faits allégués d'absence de formation continue depuis trois ans sont avérés alors que ces formations, prévues clairement dans les entretiens annuels d'évaluation (OBA

Celle-ci est motivée par les faits suivants : - le 16 juillet 2013, alors que vous étiez planifié sur le secteur Obernai (OBN 1) de 19 h45 à 7 h 45, vous avez été vu en train de dormir à votre poste de

dans le cadre de la réalisation du chantier confié par l'OTAN à la Société THALES, cette exclusivité ayant été contractualisée de manière explicite dans l'accord n° 3 régularisé entre les Sociétés GL OBAL