X... s'est porté caution solidaire, à concurrence de 130 000 francs, de tous engagements de la SARL Folies Burger, dont sa fille Marie-Odile Bouche, épouse Ohayon, était gérante, envers la Banque nancéienne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat de la copropriété résidence Ohanes, dont le siège est ...,

et à la société agence Joël Ohayon du désistement de leur pourvoi ; Condamne l'agence Joël Ohayon et à la société agence Joël Ohayon aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 NOVEMBRE 2023 La société Agence Joël Ohayon

Attendu que les époux Legrand, qui cherchaient à acheter un studio destiné à l'habitation à Paris, sont entrés en relation avec l'agence immobilière SAFI qui leur a proposé celui appartenant à Mme Ohayon

présence de Mme Valdès-Boulouque, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité présentée par Me Ohayon

présence de Mme Valdès-Boulouque, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité présentée par Me Ohayon

Ohayon L..., demeurant ..., 17 / de M. Meir M..., demeurant ... le Pont, 18 / de Mme Y... Saada, demeurant ..., 19 / de M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 janvier 1984), que le Bureau d'Aide Sociale d'Ohain qui avait donné une parcelle en location aux époux Y..., selon un bail de neuf

[Adresse 82], 14°/ Mme [DP] [HJ], épouse [UJ], domiciliée [Adresse 70], 15°/ Mme [UL] [DT], épouse [IH], domiciliée [Adresse 22], 16°/ Mme [BM] [LE], domiciliée cabinet de Maître Marjorie Ohayon

Jacques Y..., 2 / Mme Marie-France Z... épouse Y..., demeurant ensemble dans la procédure 6, place Foch, Ohain, 59132 Trelon et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1997

B 1328 Ohain (Belgique), 2°) la société Eckmiller Gmbh, dont le siège est à Schollstein 14 8351 Iggensbach (RFA), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (4e chambre

le cabinet, chargée du recrutement et du suivi des clients du cabinet intéressé par ce genre de services grâce aux relations de son mari qui a une situation dans le système bancaire, Yafa X..., née Ohayon

LIMOUSIN DE LUI LOUER UN AVION, QUE CET AEROCLUB ACCEPTE, MAIS A VOULU LUI FAIRE SUBIR UN CONTROLE EN VOL ; QUE C'EST AINSI QU'UN AVION MORANE-SAULNIER A DOUBLE COMMANDES FUT MIS A LA DISPOSITION D'OHANLON

Ohannes, II-1° / Z... Mustapha, 2° / A... Muzzafer, 3° / B... Ahmet, 4° / B... Selahattin, 5° / C... Ismaïl, 6° / D... Kemal, 7° / E... Mehmed, 8° / F... Ali Riza, 9° / G... Cafer, 10° / H...

(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1987 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre-1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Ohannes K..., 2°/ de F...

Ohannes A..., 2 / Mme Salpi Z..., épouse A..., demeurant tous deux ..., en cassation de l'arrêt rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre civile, section B), au profit

Paul G..., 5 / de Mme Françoise G..., épouse I..., demeurant 11, rue aux Fleurs, Ohain Lasnc (Belgique), prise en sa qualité d'héritière sous bénéfice d'inventaire de M.

Ohannes Z..., demeurant ..., 2 / de la société Choeur académique d'Arménie, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; M.