Gérard, - La société ORME, partie intervenante, contre l'arrêt n° 1 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 avril 2002, qui, dans l'information suivie notamment contre

a subis; qu'à la suite de l'accident, il a été dressé un rapport de police; qu'il en résulte que le 21 avril 1993 à 6 heures 30 le véhicule conduit par Hélène Y... circulait sur le chemin de l'Ormée

quatre premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 26 juillet 2016), que, par une ordonnance rendue le 21 juin 2012 dans le cadre d'une procédure pénale, Mme X..., gérante de la société Orme

La société DOMAINES DES ORMES est dès lors bien fondée à opposer à M.

lesquelles la société MIR faisait valoir, d'une part, qu'avant d'engager la procédure de licenciement, elle avait tenu à se faire confirmer que les frères X... ne s'étaient pas présentés sur le chantier d'Orme

béton sans autorisation préalable ; "aux motifs qu'il apparaît des pièces produites par le maire de Chartrettes que dans une lettre adressée à ladite mairie en date du 30 novembre 1990, la SCI Les Ormes

Guillaume Y..., domicilié [...] , 2°/ à la société Oriens International LTD, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens

Ormes à la SCI Hôtel de Ormes ce qui justifiait son intervention en la cause; qu'en affirmant dès lors pour déclarer irrecevable comme accessoire l'intervention en réalité principale de M.

Unipierre I, dont le siège est à Paris (15e), ..., représentée par son gérant, la société Uniger, dont le siège est à Paris (15e), tour Montparnasse, 33, avenue du Maine, 2 / la société de distribution Ordener

[E], [P] [S] et Mme [N] [S], ès qualités d'héritiers, 3°/ à Mme [U] [M], épouse [S], domiciliée [Adresse 5], 4°/ à la société Menuiserie Orméo frères, société à responsabilité limitée, dont le siège

Y... et de la société Orme production, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

X..., engagé en octobre 1988 par la Clinique de Saint-Orens et travaillant en dernier lieu comme cuisinier, a été licencié pour motif économique par lettre du 24 septembre 2001 après que son employeur

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SCI Le Clos des Ormes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires de la résidence de l'Orme de ce qu'il se désiste de

cueilleurs de maïs à la société IDASS, a chargé la société Transport du 45e parallèle (le transporteur) de l'acheminement de ce matériel, d'un poids supérieur à trois tonnes, des locaux de la société IDASS à Ormes

a produit un projet de convention non daté, adressé à Roger E... et lui proposant une somme de 1 000 000 de francs hors taxes pour des études préalables qui auraient eu lieu sur le chantier de Saint-Orens

. ; que Laurent X... avait une formation de maçon coffreur insuffisante eu égard à la spécificité de sa tâche ; que le jour des faits, en fonction de l'organisation même de l'agence de Saint-Orens de l'entreprise

du 26 juin 2002, - PV n° 24 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 25 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 22 d'investigation du 27 juin 2002, - et copie des papiers à lettres des châteaux Bel Orme

du 26 juin 2002, - PV n° 24 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 25 d'investigation du 27 juin 2002, - PV n° 22 d'investigation du 27 juin 2002, - et copie des papiers à lettres des châteaux Bel Orme