passé commande de confection de vêtements à la société PACIFIC, dont la gérante était CHEN Y..., alias "Dany", société à laquelle s'est substituée, au mois de février 1997, la société PACIFIC NORD, dont Osman

Bahram, - LA FONDATION OSTAD ELAHI - ÉTHIQUE ET SOLIDARITÉ HUMAINE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 22 mai 2007 qui, dans

Osman X..., demeurant ..., en cassation d'une décision attaquée rendue le 17 novembre 1989 par l'Assemblée Générale de la cour d'appel de Metz, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2,

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ de Monsieur Nicolas d'G..., 2°/ de Madame Véronique J... épouse d'OSTEN-SACKEN, demeurant

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - LA FONDATION OSTAD ELAHI - ETHIQUE ET SOLIDARITÉ HUMAINE , - X...

JULIEN ET DOROTHEE ; QU'IL DEPEND DE SA SUCCESSION UN TERRAIN SIS AU MARIN (MARTINIQUE), D'UNE SUPERFICIE DE 320 METRES CARRES ET DE FORME RECTANGULAIRE PRESENTANT DEUX FACADES, L'UNE SUR LA RUE OSMAN-DUQUESNAY

REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 14 OCTOBRE 1969), D'AVOIR, POUR LE CONDAMNER A PAYER EN QUALITE DE CAUTION A LA SOCIETE OSTEN KREISINGER LES SOMMES A ELLE DUES PAR LA SARL COSIMA, CONSIDERE QUE CE CAUTIONNEMENT

Sur le premier moyen : Vu les articles L. 412-11 du Code du travail et 1315 du Code civil ; Attendu que le jugement attaqué a débouté la société Osta de sa demande en annulation de la désignation

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'ABDI OSMAN X..., VICTIME LE 10 NOVEMBRE 1972, D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL, AYANT CONTESTE LE TAUX D'INCAPACITE PERMANENTE PARTIELLE DE 5 % FIXE PAR LE MEDECIN CONSEIL DE LA

dit qu'à bon droit la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ilede-France a opposé un rejet à la demande de pension d'invalidité formulée par la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris en faveur d'Osman

Osman Y... la somme de 1. 600 € et à M. Z... la somme de 29. 600 € et condamné M. Metin X... à payer à M.

CRIMINELLE, IL Y A LIEU D'ADMETTRE QUE LA COMMUNICATION A BIEN ETE FAITE, ALORS SURTOUT QUE FIGURENT AUX DOSSIERS DEUX LETTRES ADRESSEES LE 20 JUIN 1968 AU PRESIDENT DE LA COUR CRIMINELLE L'UNE PAR OMAR OSMAN

Osman X..., demeurant 16, groupe Eisenhower à Reims (Marne), en annulation d'une décision rendue le 16 novembre 1993 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Reims, LA COUR, composée selon l'article

Osman demeurant ... (Nord), 6°/- Monsieur AYKAN D... demeurant ... (Nord), 7°/- Monsieur Z... Yunus demeurant ...

Osman Y..., demeurant C/O Kiline, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 20 novembre

Osman X..., demeurant ... ou 31 groupe Eisenhower, 51100 Reims, en annulation d'une décision rendue le 15 novembre 1994 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Reims ; LA COUR, composée selon

Mamode Osman X..., demeurant ..., 3 / de la société Stib, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Lionel, Georges Z..., 2 / de Mme Olga, Marthe B..., épouse Z..., demeurant tous deux rue Osman Dusquesnay au Marin (Martinique), 3 / de Mme Geneviève D..., veuve C..., demeurant ..., 4 / de Mme