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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300497
10 septembre 2020
10 septembre 2020
par un véhicule de tourisme adapté aux conditions de vie en altitude la commune de [...] étant située à plus de 800 mètres d'altitude dans les Pyrénées Ariégeoises », qu'un véhicule Toyota type SUV parcourt
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édure suiviec/Marcel A
61372587cd5801467741e877
6 octobre 1993
6 octobre 1993
rapport d'expertise technique du cabinet Gerhand que le véhicule accidenté était âgé au moment du sinistre d'un an et trois mois et totalisait un kilométrage de 126 971 kms ; qu'un tel type de véhicule parcourt
Source officiellecomm
61372137cd580146773f1f59
2 mai 1990
2 mai 1990
Serge Paloumet-Bourda, demeurant Quartier Roupit La Hitte (Landes) Parentis-en-Born, 2°) M. J.
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ECLI:FR:CCASS:2012:SO01864
19 septembre 2012
19 septembre 2012
X... a été engagé par la société Paul Pacquet en qualité de chauffeur routier courtes distances le 11 juillet 2002, d'abord par contrat à durée déterminée puis par contrat de travail à durée indéterminée
Source officiellesoc
6137223dcd580146773fb5fb
31 mai 1994
31 mai 1994
(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1992 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit : 1 ) de la société anonyme Pacquet Paul, demeurant ... à Santes (Nord), 2 ) de
Source officiellesoc
613723cacd5801467740e2fe
5 juin 2001
5 juin 2001
Armando A... , demeurant 12, cité du Pastouret, logement 2, 11100 Narbonne, II - Sur le pourvoi n° C 99-41.361 formé par Mme Ermelina Y..., épouse X...
Source officielleciv1
6079434f9ba5988459c41eca
15 janvier 1976
15 janvier 1976
L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A DECIDE QUE LA GARANTIE DU CONTRAT D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE CONCLU AVEC L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS URBAINE ET SEINE PAR PACQUET
Source officiellesoc
énoncé que la procédure diligentéec/Mme X
61372295cd580146773febf6
22 février 1996
22 février 1996
X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1993 par le conseil de prud'hommes de Marmande (section activités diverses), au profit de Mme Catherine Z..., demeurant 8, cité Paloumet
Source officielleciv1
60794c139ba5988459c4491f
27 janvier 1982
27 janvier 1982
CHARGE DU TRANSPORTEUR, IMPLIQUE QUE LE CONTROLE ET LA CONDUITE DU MOYEN DE LOCOMOTION FOURNI POUR PARCOURIR UN ITINERAIRE NE SOIENT PAS ABANDONNES, COMME C'ETAIT LE CAS EN L'ESPECE, A LA PERSONNE QUI PARCOURT
Source officiellecomm
613723aecd5801467740ce16
29 mai 2001
29 mai 2001
délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré et les productions, que, par acte du 20 février 1989, la Banque nationale de Paris (la banque) a consenti à la société Etablissements Paccoret
Source officielleciv3
61372262cd580146773fc85a
8 février 1995
8 février 1995
Y..., demeurant à Paucourt (Loiret), 9, lotissement de Romainville, 2 ) de M.
Source officiellecomm
6079d6749ba5988459c5b363
4 novembre 1970
4 novembre 1970
BOUT DU MONDE " N'AURAIT PASREGLE PARTIE DE SA DETTE CONCORDATAIRE ET QUE LES OFFRES REELLES PAR ELLE FAITES SERAIENT PRETENDUMENT " INSUFFISANTES ET TARDIVES "; ALORS QUE C'EST EN VAIN QUE L'ON PARCOURT
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c163
17 mars 1992
17 mars 1992
aux motifs que André Y..., exploitant forestier et propriétaire d'une scierie, sous-traite à des particuliers des coupes de bois ; qu'il a ainsi attribué à Bernard Z... une coupe située en forêt de Paucourt
Source officielleciv3
61372206cd580146773f99b6
23 mars 1994
23 mars 1994
Yves X..., demeurant à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), ..., 2 / de Mme Françoise X..., épouse Y..., demeurant à Paucourt (Loiret), 9, lotissement de Romainville, défendeurs à la cassation ; La
Source officiellesoc
6137217dcd580146773f4341
20 février 1991
20 février 1991
Eric B..., demeurant à Ferrières (Loiret), "La Reinette", route de Paucourt, La Chapelle Saint-Sépulcre, 3°/ Mme Nelly U..., demeurant à Chalette-sur-Loing (Loiret), ..., 4°/ Mme Pascale J..., demeurant
Source officiellecr
6137262ecd58014677423932
27 juin 2000
27 juin 2000
les énonciations du " mémoire Barbie " et du texte de Gérard X... sont diffamatoires et destinées à rendre plausible l'accusation de trahison et de manipulation lancée par le mémoire Barbie et qui parcourt
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300146
3 février 2010
3 février 2010
borde une eau courante non domaniale peut s'en servir à son passage pour l'irrigation de ses propriétés ; que celui dont cette eau traverse l'héritage, peut même en user dans l'intervalle qu'elle y parcourt
Source officiellepl
60793b3a9ba5988459c3c5f6
14 avril 2006
14 avril 2006
fermeture des portes ; - Il s'assure que rien ne l'empêche de démarrer son train (signal ) ; - Il met en mouvement le train ; - Il regarde à nouveau l'écran et le miroir pendant que l'avant de son train parcourt
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ECLI:FR:CCASS:2017:C110502
12 juillet 2017
12 juillet 2017
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir déclaré les époux Z... recevables en leur action, d'avoir dit que la parcelle cadastrée commune de Fayence, lieu-dit « le Haut Pascouren » section
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ECLI:FR:CCASS:2020:SO10134
5 février 2020
5 février 2020
Il avait sous son autorité qq personnnes en parcourt d'insertion et ces derniers (2) ont apportés un témoignage sur le fait que Mr A... leur a proposé à plusieurs reprises du cannabis et en a remis à l'un
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