Patricia, épouse Y..., - Z... Olfa, - Z...

suivant : Attendu que la société Pinault, Printemps, La Redoute (société PPR), venant aux droits de la société Compagnie française d'Afrique occidentale (société CFAO), a réclamé à la société Colina

. ; "aux motifs que, "dans le contexte de la relation d'une affaire de dopage, affirmer qu'un médecin, chargé du suivi d'une équipe de coureurs cyclistes, se trouve "dans le collimateur de la justice

Y... un bulletin de participation à un jeu audio-vidéo, accompagné d'un document intitulé Informatique comportant sur la colonne de gauche la liste des gagnants, où son nom figurait en seconde place, et

trouver à cheval sur chacune des propriétés; qu'en définitive, une route de desserte de l'ensemble du quartier a été réalisée en 1993 à l'initiative de l'Association des habitants propriétaires de la colline

. ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Rennes, 13 septembre 2006), que Patrick Z... est décédé à la suite de la collision survenue entre le véhicule qu'il conduisait et celui

le cadre d'une opération publicitaire d'une durée limitée, une réduction de prix promotionnelle de 8,23 francs par kilogramme sur le prix d'un produit, ainsi qu'un "avantage différé" de 12 francs par colis

A... déclare qu'il est venu en voiture en compagnie de Tony Y... et d'Arnaud Z... ; qu'au contraire, les éléments donnés par Arnaud Z... sur l'utilisation par Olivier A... d'un "tatoo" au nom de sa copine

pas à la direction et à l'animation de la société où il se contente de passer ; que l'audition de Corinne Y... corrobore complètement les points de vue des salariés (...) ; que, sur le travail dissimulé

Pour fixer les participations relevant de l'indivision post-communautaire dans la société SCBI Lenôtre et dans la société Foncière du Colisée à certaines sommes, l'arrêt se fonde sur la valorisation retenue

X..., engagé le 11 avril 1988 en qualité de conducteur Offset par la société BL impression à laquelle a succédé la société Collin Graphic, a été licencié par celle-ci le 23 avril 2002 pour faute lourde

331 et 332 du Code de procédure pénale, du principe de l'oralité des débats et des droits de la défense ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que, au cours de la déposition du témoin Corinne

citoyen du 26 août 1789, 9-1, alinéa 1er, du Code civil et 6.2, de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Corinne

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 décembre 2001), que Mmes Nicole et Corinne

... pour occulter la réalité financière de la société PJB, sans rechercher si, comme le faisait valoir Bernard Y... dans son mémoire devant la chambre d'accusation (mémoire p. 19 in fine et p. 18), Patrick

Patricia, divorcée X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 28 octobre 1993, qui, sur le seul appel, par la partie civile, de l'ordonnance de non-lieu du

choses appartenant à autrui ; "alors que, d'autre part, au nombre des choses soustraites, figuraient des objets dont il était impossible de déterminer l'origine, en raison soit de l'éventration de colis

Le 21 avril 2022, sur autorisation du procureur de la République, les agents des douanes ont réalisé une livraison contrôlée d'un colis en provenance du Brésil et contenant de la cocaïne.