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273 résultats pour « Patrick MONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372645cd58014677424462

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

Patrick, - Y...

Source officielle

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CC

civ1

61372384cd5801467740ad5f

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Y... a adhéré en 1991 à l'association Ecole de ski internationale (ESI), fondée en 1984 par Jean-Christophe et Jean-Patrick Z..., et en est devenu le directeur ; qu'à la suite d'un différend avec Jean-Patrick

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422ef0

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

A... de remettre la somme de 10 000 francs ; que Maurice G... avait confié également ses problèmes de santé à Marcel X... et Patrick Z... ; qu'il avait bénéficié d'étirements et autres incantations

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5d9

Cassation

12 février 1998

12 février 1998

condamner les prévenus, la cour d'appel a constaté (arrêt, p. 8, 5ème alinéa) que, selon les déclarations d'Anne-Marie A..., celle-ci avait été violemment frappée par ses agresseurs, à l'aide d'une clef à molette

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b45

Cassation

21 octobre 2003

21 octobre 2003

Patrick, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 19 septembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefba

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Patrick, M. Brunetta XW..., Mme XY... Valérie, M. K... Alain, Mme M... Christine, Mme N... Patricia épouse E..., Mme R... Colette, Mme U... Christine, Mme U...

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CC

cr

613726a9cd580146774277b9

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

Gestion, tous les ordres sur le Monep avaient été transmis, dès l'origine, directement par la société BGC à la société de bourse Y...

Source officielle
CC

civ2

613720f2cd580146773efb74

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

X..., 2°) Madame Michèle Aline DE E... épouse X..., 3°) Monsieur Patrick X..., devenu majeur en cours de procédure, demeurant ensemble quartier La Savonnière à la Barben Pelissanne (Bouches-du-Rhone

Source officielle
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civ2

é le recours formé par la société et son assureurc/Patrick X

613720ffcd580146773f01eb

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

(Hauts-de-Seine), 2°/ Madame Monique, Françoise, Noëlle Y..., veuve de Monsieur Patrick X..., prise en son nom prsonnel et comme administrative légale sous contrôle judiciaire de sa fille mineure, Valérie

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CC

civ2

613720d6cd580146773eed0c

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué d'avoir rejeté le recours formé par M.

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CC

civ2

61372307cd580146774048bc

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Patrick XC..., demeurant ..., 29°/ de M. Philippe XX..., demeurant : 01150 Vaux-en-Bugey, 30°/ de M. Patrick XZ..., demeurant ..., 31°/ de M. François YX..., demeurant ..., 32°/ de M.

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soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Patrick Belliot, - M.

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CC

civ2

613721f5cd580146773f909b

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de Me Vincent, avocat de M.

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CC

civ2

61372259cd580146773fc3b3

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Patrick Y..., le jugement attaqué retient que M.

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CC

civ2

613722f5cd58014677403bf5

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Patrick A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Nicole Z..., demeurant 135, rue maréchal Joffre, 76600 Le Havre, 3°/ de M. Christian X..., demeurant ..., 4°/ de M.

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civ2

613722fccd58014677404074

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Monnet, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

civ2

613721b4cd580146773f6558

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Patrick X..., demeurant ... (Gironde), 3°) M. Denis Z..., demeurant 24, résidence des Mimosas à Soulac-sur-Mer (Gironde), 4°) M.

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CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613720f9cd580146773efed4

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

61372238cd580146773fb2e1

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller doyen Z..., les observations de Me Goutet, avocat de la société Winterthur et de M.

Source officielle
CC

civ2

60794bb99ba5988459c43c1a

Cassation

8 mars 1978

8 mars 1978

EPOUSE X..., ET PATRICK Y..., AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR ORDONNE LEUR RADIATION DE LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE MOSSET (PYRENEES ORIENTALES), ALORS QUE FRANCOIS X...

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