Baptiste, demeurant Morne Poirier, à Gros-Morne (Martinique), 56°) de Mme Pauline Mariello épouse Mambert, demeurant AKR, à Basse-Pointe (Martinique), 57°) de M.

des époux ; ceux ci âgés de 41 ans, lors du prononcé du divorce, se sont mariés le 4 juin 1994 et se sont séparés en décembre 2003 après une vie commune de moins de dix ans ; qu'ils ont eu en commun Pauline

SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE LA SOCIETE CASTIN ET GILLES, VICTIME DE DETOURNEMENTS DE FONDS COMMIS PAR UNE DE SES EMPLOYEES, DAME Y..., QUI EN A

Jacques, - YY...Gilles, - ZZ...

X... avaient un intérêt certain à la reprise par Jean-Paul Z... de sorte que leur témoignage est pour le moins sujet à caution" ; que "tout d'abord, la lettre de Jean-Paul Z... à Gilles X... du 19 février

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, exactement relevé que la fraude paulienne

Il ressort aussi bien des déclarations de Paul X... que de celles de Gilles Y..., que Paul X... s'est rendu auprès de Gilles Y... sur les conseils d'Annie E..., dans l'espoir d'obtenir une maison en échange

Gilles X... de ce qu'ils reprennent l'instance, en leur qualité d'ayants droit de Louis X... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement correctionnel en date du 10 janvier 2011 a condamné Mme Y

La société Gifi diffusion a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Gilles, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 4°/ de M. O... Marcel, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 5°/ de M. C... Gérard, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 6°/ de Mme B... Jeannine, demeurant ...

Martin, demeurant 7, rue Paulin Talabot, 31047 Toulouse Cedex 01, 42 / de M. A. Maury, demeurant Petite route de Lézat, 31420 Saint-Sulpice-sur-Leze, 43 / de M. J.

Gilles X..., 2 / M.

Gilles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'assassinat, a confirmé l'ordonnance

et le sanglier dans le département de l'Aude, les chasseurs devront s'acquitter obligatoirement soit de la cotisation grand gibier de l'Aude, soit de la validation nationale grand gibier et ce, afin de

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE

de rembourser la somme d'argent prêtée par Gilles B...

Guillaume A..., - Mme Emilie A..., épouse B..., - Mme Sandrine A..., épouse C..., - Mme Evelyne V..., - Mlle Pauline V..., - Mme Elodie V..., - M.

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 1998, qui, pour tromperie, l'a condamné à 30 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils