C..., son président, et trois filiales ont cédé à la société France pièces ménager (FPM) un fonds de commerce de vente de pièces détachées, l'acte de cession prévoyant « A l'effet de permettre l'intégration

avoir des causes diverses et être provoquée par un traumatisme crânien ; que, d'autre part, la conclusion des experts excluant tout lien entre l'épilepsie et le retard psychomoteur, baptisé syndrome Lennox

anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Contrôle technique de Creney (CTC 10), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société Etablissement Lenoir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'Entreprise Lenoir, ... (Seine-Maritime), 2°/ M.

et de la SICA de Lennon, de Me Foussard, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude D..., demeurant à Draguignan (Var), Hameau de Lentier, en cassation d'un arrêt rendu

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Charly Acquisitions Ltd, Charly Licensing APS et Lennox Holdings Ltd du désistement de leur pourvoi

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le CABINET LENO BALDASSARI, société à responsabilité limitée dont le siège social est à Nice (Alpes

Fell 7560 Captown, (République d'Afrique du Sud), c) Monsieur Thomas M..., demeurant à Weymouth Dorset 9 Lennox R...

Isabelle C..., de Lennox Europe, répond (pièce 4 Métaltemple) : " Nous sommes actuellement dans un processus visant au recrutement d'un responsable de production pour notre site industriel de Dijon, dont

prescriptions de l'article 1123 du nouveau Code de procédure civile, énonce que les moyens soulevés par Mme X... relèvent de l'appréciation des juges du fond et que les griefs tenant à l'insuffisance des pièces

Claude Y..., demeurant lotissement Léoni, ..., à Mont-Doré (Nouvelle-Calédonie), 3°) de M. Lucien Z..., demeurant vallée des Colons, ..., 4°) de M.

MOYEN DE CASSATION LE MOYEN REPROCHE à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame X... de sa demande tendant à voir juger qu'une vente portant sur la propriété de la bande de terre cadastrée commune de Lennon

son activité de location saisonnière de son studio sis 135-141 rue du Mont Cenis 75018 Paris ; AUX MOTIFS EXPRESSÉMENT ADOPTÉS QUE la SCI Mont-Cenis 135 est propriétaire d'un appartement de deux pièces

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, RENDU DANS UNE INSTANCE OPPOSANT BATTESTI A LEONI ET A CHAUDY, ENONCE " VU L'ORDONNANCE DE CLOTURE EN DATE DU 15 FEVRIER 1974, OUI M LE CONSEILLER

Léoni C..., tiers électeur, fait grief au jugement attaqué de l'avoir débouté de son recours tendant à l'inscription sur la liste électorale de la commune de Belgodère de M.

subsidiairement, elle prétend pour la première fois en cause d'appel, après dix ans de procédure, que la constitution de partie civile de la société Votol serait irrecevable alors qu'il résulte des pièces

1224-1 (anciennement L. 122-12, alinéa 2) du Code du travail, en cas de cession d'une entité économique autonome ; qu'en estimant que la cession de la Société AFFIXA au profit de la Société Nouvelle LENOIR