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au portail, il résultait du relevé cadastral que ce portail se trouvait sur le lot n° 11, que les « éléments et moyens qui ont présidé à la décision du juge de l'exécution d'ordonner, au dispositif du

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Y... fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen, "1°) que l'acte du 5 novembre 1973, portant vente sur, notamment, "à l'étage, pièces cloisonnées à terminer", stipulait également

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; Sur le premier moyen : Attendu que la cotisante fait grief à l'arrêt de rejeter son moyen de nullité de la mise en demeure, alors, selon le moyen : 1°/ que la notification d'une contrainte postule

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sur le prononcé du divorce, celui-ci ne peut passer en force de chose jugée, sauf acquiescement ou désistement, avant le prononcé de l'arrêt ; qu'en cas d'appel portant notamment sur le prononcé du divorce

sauf à la supposer vide de sens, l'expression "les deux portails en hémicycle de la chapelle" désigne non seulement les panneaux formant porte et l'ébrasement des portes, mais aussi les murs au sein desquels

pas intérêts au taux légal ; que ce n'est qu'à compter de la date de la jouissance divise qu'elle est de nature à porter de plein droit intérêts au taux légal à titre de compensation de la jouissance

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d'un viol simple sur la même X... ; "alors, enfin, que l'arrêt de renvoi portait renvoi devant la cour d'assises du chef d'un viol simple sur la personne de X..., et non d'un viol aggravé ; que la