CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372375cd5801467740a145
6 juillet 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) de la Ruelle de l'Hatier, dont le siège
soc
613724d5cd58014677418bde
7 novembre 2006
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 7 avril 2005), qu'à la suite de la liquidation judiciaire de la société Ruwel Bayonne, prononcée
civ3
613721b1cd580146773f62ba
19 février 1992
C..., Rico, Canabady H..., demeurant à Sainte-Marie (Réunion), ruelle Moulin à Maïs, 4°/ Mlle Josiane, Annick, Suzette H..., demeurant à Sainte-Marie (Réunion), ruelle Moulin à Maïs, 5°/ Mme Daisy,
6137213acd580146773f20d1
4 avril 1990
X..., demeurant Avenue du Parc des Sports à St-Jean-de-la-Ruelle, (Loiret), 6°) La société SERVIX, Clé Minute, dont le siège social est Centre Commercial Point-Mil, Lot 227 à St-Jean-de-La-Ruelle, (
pl
61372225cd580146773fa992
11 février 1994
D..., Rico, Canabady N..., demeurant à Sainte-Marie (Réunion), ruelle Moulin à Maïs, 4 ) Mlle Josiane, Annick, Suzette N..., demeurant à Sainte-Marie (Réunion), ruelle Moulin à Maïs, 5 ) Mme Daisy
6137213fcd580146773f2339
19 juin 1990
d'Egly, de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat du Syndicat des Copropriétaires Les Ruelles d'Egly, les conclusions de M.
613720d7cd580146773eed66
28 février 1989
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Fernand, René Y..., demeurant Le Peu, commune de Taize Aizie (Charente) Ruffec
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10394
1 juin 2023
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 1ER JUIN 2023 1°/ la société Résidences Fontaine Saint-Georges, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Russel
613723bacd5801467740d671
13 février 2001
la société Bail Parc puis la société Bail Equipement (société BE) a donné en location à la société Marcelin Marceau, actuellement dénommée société Ruel (société Ruel) du matériel informatique et un logiciel
6137236bcd5801467740989c
17 mai 2000
Anne-Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Chaumont (section Activités diverses), au profit du cabinet médical Arnoud et Ruel
6137210acd580146773f080b
14 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière LES RUELLES D'EGLY, agissant en la personne
61372270cd580146773fd069
30 mai 1995
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Balar, dont le siège est Le Moulin Enchanté, Condac à Ruffec
61372382cd5801467740ac06
30 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ruel, société anonyme, dont le siège est
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00022
17 janvier 2024
Russell Transport Ltd (la société John G.
ECLI:FR:CCASS:2018:C310421
12 juillet 2018
séparant les immeubles bâtis [...] et [...] sur une surface de 3,5 m2 du côté de la place du Foirail à prendre sur toute la largeur de la ruelle et, en longueur, à partir du débouché de ladite ruelle
6137231ccd58014677405889
1 avril 1998
Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Comptoirs modernes union commerciale fait grief au jugement attaqué (tribunal
ECLI:FR:CCASS:2019:C300624
4 juillet 2019
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué, D'AVOIR dit que Monsieur et Madame M... bénéficient d'une servitude de passage dans la ruelle attenante à leur maison et ordonné à Monsieur et Madame Q..
civ2
6137268bcd58014677426670
13 avril 1999
Christian Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1998 par le tribunal d'instance de Ruffec (contentieux des élections politiques), au profit de M.
6137234fcd58014677408238
Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1998 par le tribunal d'instance de Ruffec (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Hélène Y..., demeurant
6137234fcd58014677408239
Page 1 sur 19
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.