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Codes de loi français

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21 résultats pour « Sapin »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

—

10 000 plants/hectare ; - à partir de la dixième année de culture, la densité doit être au maximum de 1 200 sapins/ hectare ; - les parcelles de sapins de Noël doivent faire l'objet d'un entretien régulier en montrant un état de culture suivi ; - la

Article Annexe I

—

LISTE DES ESSENCES UTILISÉES POUR LA PRODUCTION DE SAPINS DE NOËL Abies alba.

Article Annexe 2

—

Cartes des régions de provenance des espèces suivantes : (cartes non reproduites ; veuillez consulter le fac-similé) Sapin pectiné, sapin de Vancouver, érable champêtre, érable plane, érable sycomore, aulne glutineux, aulne blanc, bouleau verruqueux,

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 70

Arrêté du 16 août 1951 fixant les conditions de vérification des appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge.

épreuves se faisant la voie n'étant ni inclinée, ni surélevée, ni en devers ; c) Grues sur chenilles, sur pneumatiques ou sur camions, y compris les pelles mécaniques lorsqu'elles sont équipées en grues, grues télescopiques remorquées ; d) Sapines

Article D156-11-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 31

Code forestier (nouveau)

forestier est augmenté de 20 points lorsqu'il s'agit de remédier aux situations forestières mentionnées au 1° et 2° de l'article D. 156-11-4 et que les conditions suivantes sont réunies : 1° Au moins 60 % de la coupe concerne, d'une part, des épicéas ou sapins

Article L126-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 93

Code rural (nouveau)

Les productions de sapins de Noël font l'objet d'une déclaration annuelle portant sur la surface, la densité, le lieu et la date de plantation, auprès du conseil départemental.

Article Annexe 1

—

supérieurs de l'Office national des forêts est basé notamment sur le référentiel du diplôme du baccalauréat professionnel agricole forêt , qui est le suivant : Listes des genres et espèces végétales à étudier NOMS LATINS NOMS COMMUNS Abies alba Sapin

Article ANNEXE

—

treuils, palans, vérins et leurs supports ; - tire-fort de levage, pull-lifts, crics de levage ; - monorails, portiques, poutres et ponts roulants ; poutres de lancement, blondins, mâts de levage, installations de levage ; - grues potences, grues sapines

Article Annexe 28

—

ROUEN, BIHOREL (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME) Le Plateau : Châtelet, La Lombardie, Les Sapins, La Grand'Mare Limite nord avec la commune de Bihorel, de la rue Alphonse-Daudet jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle DP 0103.

Article Annexe 1

—

LISTE DES RÉGIONS DE PROVENANCE ESPÈCE RÉGION DE PROVENANCE CODE RP Nom français Nom latin Sapin pectiné. Abies alba Mill. AAL101-Normandie. AAL101 AAL241-Nord-Est.

Article Annexe I

—

Pinaceae Sapin pectiné, Sapin blanc, Sapin argenté bourgeon, feuille (aiguille), écorce dérivés terpéniques Abies balsamea (L.) Mill. Pinaceae Sapin baumier feuille (aiguille), écorce dérivés terpéniques Abies sibirica Ledeb.

Article Annexe 3

—

Listes des genres et espèces végétales à étudier NOMS LATINS NOMS COMMUNS Abies alba Sapin pectiné Cedrus atlantica Cèdre de l'Atlas Larix decidua Mélèze d'Europe Picea abies Epicéa Pinus halepensis Pin d'Alep Pinus nigra spp. nigra

Article ANNEXE

—

25107 Cendrey. 25109 Cessey. 25111 Chalèze. 25112 Chalezeule. 25114 Chamesol. 25115 Champagney. 25116 Champlive. 25117 Champoux. 25119 Champvans-les-Moulins. 25120 Chantrans. 25123 Charbonnières-les-Sapins

Article 2

—

Olympiques et Paralympiques ”, dans le département des Alpes-Maritimes (06) : a) Sur le territoire de la commune de Nice : - du 19 juillet au 31 juillet 2024, les équipements et installations référencés “ Nice Stadium ” (NIC), situés entre la rue du Sapin

Article Annexe I

—

II-2 Les matériaux et produits utilisés Les principales matières premières sont : . les feuillus dont : - le chêne, - le hêtre, - le peuplier - les feuillus précieux indigènes. . les résineux dont : - le sapin, l'épicéa, - le pin maritime, - le pin

Article Annexe I (suite)

—

Doubs Pouilley-les-Vignes 25 Doubs Pugey 25 Doubs Rancenay 25 Doubs Roche-lez-Beaupré 25 Doubs Routelle 25 Doubs Sainte-Suzanne 25 Doubs Saône 25 Doubs Seloncourt 25 Doubs Serre-les-Sapins

Article Annexe I (suite)

—

CONNAÎTRE les 12 essences les plus courantes sur écorce (chêne, hêtre, châtaignier, frêne, merisier, peuplier, pins maritime et sylvestre, sapin, épicéa, mélèze et douglas) et leurs emplois.

Article 4

—

N Durbec des sapins (Pinicola enucleator). N Bec-croisé perroquet (Loxia pytyopsittacus). N Bec-croisé d'Ecosse (Loxia scotica). N Bec-croisé bifascié (Loxia leucoptera). N Bouvreuil des Açores (Pyrrhula pyrrhula murina /Pyrrhula murina).

Article ANNEXE

—

Quartiers Est Le Havre Caucriauville ; Eure, Brindeau ; Les Neiges ; Mont Gaillard, La Forêt (Bois de Bléville), Mare Rouge Le Petit-Quevilly Saint-Julien, Quartier des Bruyères, ZAC Nobel Bozel Rouen La Sablière ; Le Plateau : Les Sapins

LEGIARTI000047333686

—

960375,06 6686256 4GFIXE_A3_25_C_09 1 Bourgogne-Franche-Comté Doubs Domprel SFR 962465 6683559 4GFIXE_A3_25_C_13 1 Bourgogne-Franche-Comté Doubs Mercey-le-Grand Orange 907233,4 6683286,5 4GFIXE_A3_25_C_14 1 Bourgogne-Franche-Comté Doubs Les Premiers Sapins

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