AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Sebel, société anonyme, dont

Y..., employé de la société Serel, a été licencié pour motif économique le 12 avril 1994 ; Attendu que Mme X..., mandataire-liquidateur de la société Sitael venant aux droits de la société Serel France

C'est conformément à la jurisprudence ainsi rappelée que l'arrêt, après avoir souverainement constaté que les chaussures en cause, avaient une semelle de matière composite en carbone et résine époxyde

, la société Salomon importe et vend des chaussures de cyclisme du modèle « Xzellium » de la marque « Mavic », qui ont été déclarées en douane à la position tarifaire 6404, libellée « Chaussures à semelles

), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 11 mars 2014, pourvoi n° 12-29.434), que la société Exten.s, titulaire du brevet européen EP 1383402 couvrant une semelle

Sur le rapport de Mme Tréard, conseillère, les observations de la SAS Zribi et Texier, avocat de la société Seiel Groupe Capitole, de la SCP Richard, avocat de Mme [V], et l'avis de M.

X... avait participé à cette surveillance, que Franco Cudini a de même déclaré que Gilles X... avait pris part à l'enquête, qu'en outre Gilles X..., qui a admis avoir perçu des chèques de la société Serel

fonction technique dont il est inséparable ; que dans ses conclusions devant la cour d'appel, la société Technisynthèse invoquait à l'appui de son action un modèle de chaussure "bateau" dont "la semelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LEBRET SEDEL, dont le siège social est sis à la FERTE

bâtiment qu'ils avaient construit sur la parcelle leur appartenant au-delà de la ligne séparative de propriété située entre les points A et B, et sa démolition consécutive, tant en ce qui concerne la semelle

part, à la conception des travaux de reprises réalisée par Soltechnic en 2000 et 2002, d'autre part, à la réalisation des travaux de confortement par micro-pieux par cette dernière en 2004 sur des semelles

X... d'effectuer une mission à Sevel au mois d'octobre 2006 ; qu'en jugeant néanmoins que la société Firac avait pu prendre en compte ce refus pour licencier M.

Laurent X..., pédicure-podologue, a obtenu en 1980 de la caisse régionale d'assurance maladie son agrément comme fournisseur de semelles orthopédiques ; qu'ayant estimé, en 1987, que certaines des fournitures

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Segel, dont le siège est sis au ..., en cassation

Adenauer porte la mention "100 %" en face des intitulés "semelles de fondation", "maçonneries et voiles du sous-sol", ainsi que "plancher haut du sous-sol" ; qu'en affirmant que par un tel document la

société Banque accord finance, dont le siège est ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1993 par la cour d'appel de Caen (1e chambre), au profit de la société anonyme Seel

; et alors, d'autre part, qu'en français, dans une énumération, la virgule remplace les coordinations "ou" et "et", autrement dit les conditions sont soit alternatives, soit cumulatives ; que les semelles

néanmoins que la copropriété du Palais du rond point avait acquis par usucapion trentenaire la superficie de terrain appartenant à la commune de Cannes occupée par le mur pignon Est de l'immeuble et la semelle