Seyede, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2001, qui, pour violation de domicile et exhibition sexuelle, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement

Michel, 2°) Syndicat Agricole de VERFEIL SUR SEYE, dont le siège est à Lexos (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février 1990, où étaient présents

La société Le Seyec a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

Seyed Massoud, - Y...

du pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Rouen, contre l'arrêt de cette cour, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Seyyed

les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MOHSENI Seyed

C..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° E 19-11.695 contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2018 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Le Seyec, société

, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - MOHSENI Seyed

Pierre Y..., demeurant place Courte Boule, 82330 Verfeil-sur-Seye, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1995 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit de M.

Seyed X..., à l'occasion du pourvoi formé par lui contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 18 juin 2012, qui, pour changement de direction d'un véhicule effectué sans avertissement

Seyed Z..., demeurant chez Mme Ariri Y..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Marseillaise

Seyed Abbas X..., 2°/ Mme Saliha Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                                                        , contre le jugement rendu le 9 novembre 2015 par le juge du tribunal

One of the parties should be prepared to seek an emergency hearing before the judge who is assigned to the case.

Vesthom, dont la gérante statutaire était Héral G... épouse O..., et ce pour ne pas avoir procédé aux déclarations préalables à l'embauche de 4 salariés, à savoir Mehmed P..., Gengiz O..., Malik Q... et Seyet

OOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOO... , domiciliée [...]                                     , 385°/ à Mme Laure SS..., domiciliée Éco-hameau de Verfeil, lieudit Nego Soume, 82330 Verfeil-sur-Seye, 386°/ à Mme