social à Lyon et un établissement secondaire à Montpellier et la société Sogérim Sud ayant son siège social à Montpellier ont relevé appel de cette décision ; que l'appel de la société Sogérim Sud

2e Chambre, Section B), au profit : 1 / de Mme Maryse Z..., épouse Y..., demeurant ..., 2 / de la société Socoger, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 3 / de la société Sogevim

X..., ès qualités, et à la société Sogerim de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi en tant que dirigé contre la société Bureau Véritas, la SMABTP, M.

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sogesmi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Sogelym Steiner du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Sogesymm, dont le siège est ... à Marly-le-Roi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Sogelym Steiner du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

X..., acquéreur de l'appartement vendu par la SCI Place Vendôme et, partant, que la société Sogelym ne pouvait être condamnée au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Sogelym Steiner du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

de conseil en gestion; que le 27 décembre 1990 la société Sogedoc faisant grief à M.

d'environ 2 000 francs pour mauvaise exécution d'une commande (choux d'une pièce montée pour 120 personnes qui étaient détrempés et non du jour, ni de la veille) et une lettre d'une société cliente, Sogedia

Z..., ès qualités, de Me Foussard, avocat de la société Soredic, les conclusions de M.

a loué une partie des locaux de celle-ci à deux sociétés : Vai et CD Distribution dont le gérant n'était autre que Roland Y..., administrateur de la SA Soredip et, si un loyer non dérisoire avait été

[E], a assigné les sociétés Sogedep et STDA en garantie des vices cachés. La société STDA a exercé une action récursoire contre la société Sogedep.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 SEPTEMBRE 2025 1°/ La société Foncia Lobstein Sogestim

pour retenir la faute grave, sur des suppositions quant au caractère vraisemblable des constatations opérées par le Comité d'hygiène et de sécurité et quant à l'heure de l'intervention de la société SOGECIM

, le représentant légal des parties civiles ayant pour cette raison obtenu la mise sous séquestre d'une somme de 2 000 000 francs qui, au demeurant, a été restituée à la société SOGERIF en 1993 ; qu'eu

Sicom, dont le siège social est sis à Laval (Mayenne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (2e chambre B), au profit de la société civile immobilière Sodetim