CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Domibail, dont le siège est ..., 2 / la société Fructibail, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / la société Sophia

... et de sa secrétaire Sonia Z... ne font pas état de menaces de mort réitérées ; que Sophie X... a complété ses premières déclarations en disant devant le juge d'instruction avoir été menacée de mort

COFITEM", dont le siège social est ... (9e), 3 / de la société anonyme Consortium de financement immobilier à long terme "IMMOFICE", dont le siège social est ... (8e), 4 / de la société anonyme Sophia

attaqué D'AVOIR déclaré mal fondée la société SOPHIA PUBLICATIONS en sa demande de rejet des pièces communiquées par Baudouin X..., D'AVOIR en conséquence dit que la société SOPHIA PUBLICATIONS avait porté

les demandes du crédit-bailleur tendant à voir fixer subsidiairement sa créance à 2 000 000 francs au minimum et à voir ordonner une expertise pour chiffrer son préjudice ; Attendu que la société Sophia

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société les Greniers de Sophie

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal de la société CDR créances que sur le pourvoi incident de la société Sophopar

Z..., à l'exception de la signature auprès de la banque ; que le 30 juin 1998 Sophie Z... était nommée président-directeur général de la S.A.

garantie ; que le 9 juin 1995, la société Dow a pris à bail commercial, dans le même ensemble immobilier, deux autres bâtiments à usage de bureaux (les bâtiments n° 1 et 2), appartenant à la SCI Core Sophia

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 décembre 2012), que la société Sophia publications, éditrice de plusieurs magazines et

Anne-Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre Hugues Y... pour viol aggravé

Sophie, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 21 août 2003, qui a renvoyé le premier devant la cour d'assises de SEINE-MARITIME

ou a été dégradé par vétusté ou force majeure ; Attendu que pour condamner la société Winston & Strawn (société W & S), qui avait pris à bail des locaux à usage de bureaux appartenant à la société Sophia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mlle Marie-Sophie X... et à Mme Marie-Dominique X... épouse

la société Antipolis café l'Australien (la société Antipolis), qui a acquis le 5 juillet 2005 un fonds de commerce de restauration exploité dans des locaux donnés à bail et appartenant à la SCI CP Sophia

.- Y... ne pouvait ignorer que Sophie Z... qui n'est pas héritière n'est pas passible des peines du recel successoral, ni que la demande qu'elle formait auprès des banques de se voir délivrer des extraits

Olivier X..., 2°/ à Mme Sophie Y..., épouse X..., domiciliés [...] , 3°/ à la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 4 mai 1999), que le 20 novembre 1987, les sociétés Financière immobanque, COFITEM, Immofixe, Sophia