AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Stam Automotive Products BV de ce qu'elle s'est

Par actes du 2 janvier 2018, la société STAM a signifié ce jugement à la SCI et à la société Erilia. 7.

[P], son dirigeant ; Attendu que la société STAM et M.

Z..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société anonyme Stam, demeurant ..., La Pyramide, 94009 Créteil cedex, 3 / la société Stam, société anonyme, dont le siège est ... le Roi

justificatif de la réalité des prestations qui correspondraient aux factures qu'il avait reconnu avoir faussement émises sur la société Soramex Informatique au travers, successivement, des sociétés STAM

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stampa, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société STAP, dont le siège est ...

trouve la société Wartsila France SAS (la société Wartsila), anciennement dénommée Wartsila NSD Corporation, elle-même venant aux droits de la société Cummins Wartsila SA, a assigné la société Méca Stamp

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Stamp, dont le siège est à Nurieux (Ain), en cassation d'un

la preuve de la nature de l'or industriel ou monétaire est nécessaire au contrôle et à la garantie de l'impôt, l'un étant imposable à la TVA et l'autre exonéré de cette taxe ; ( ) ; à l'encontre de STMP

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Amiens, 3 décembre 1999), que par acte sous seing privé du 7 mars 1991, la société Locamic, devenue la société Loxxia, a donné en crédit-bail à la société STDMP

Europe (la société Stam). 2.

, depuis en liquidation judiciaire, assurée auprès de la société MMA IARD (la MMA) ; que, se plaignant de travaux inachevés et de malfaçons, M. et Mme [X] ont, après expertise, assigné la société STAM,

apos;arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 avril 2019), Mme [J] [C], épouse [B] (Mme [B]), est propriétaire de la villa « [Établissement 1] » et associée, avec sa mère, de la société Greenshield Trading Stamp

anonyme ACMN Duvan Crépelle, dont le siège social français est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 2000 par la cour d'appel de Douai (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Méca Stamp

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 28 décembre 1990 par la société Stampa, avec

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Stampa

X... , engagé à compter du 12 février 2001 en qualité d'électricien par la société Meca Stamp, a été victime le 3 février 2002 d'un accident du travail ; qu'à la suite de deux examens des 9 et 23 septembre