Serge et Stéphane II..., de M. XXXX... , de M. JJ..., de MM. Alain, LL... et Stéphane KK..., de M. MM..., de M. NN..., de M. OO..., de M. PP..., de M. QQ..., de M. RR..., de M. SS..., de M.

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Toitot, Bourrelly, Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, MM.

[C] et autres Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 60655 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire, déléguée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 96-10.152 formé par la société civile professionnelle Bourguet, Leroy,

Sandrine X..., domiciliée [...]                          , contre l'arrêt rendu le 29 avril 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, prud'hommes), dans le litige l'opposant à la société Leroy

Leroy, domiciliée [...] , 70°/ à M. Damien III..., domicilié [...] , 71°/ à M. Christian DDDD... , domicilié [...] , 72°/ à M.

Stéphane MM..., domicilié [...]                    , 51°/ à M. Alain NN..., domicilié [...]                                    , 52°/ à M.

Jean-Marie X..., demeurant ..., 2 / de Mme Eliane X..., née Leroy, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Patrick Z..., demeurant 20, Place du Lery à Kermorvant, 56170 Quiberon, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Boulanger, conseillers référendaires, M.

L. 451-1 du Code de la sécurité sociale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré l'appel et la constitution de partie civile de Stéphane

Stéphane X..., 7°/ Mme Emmanuelle X..., tous deux domiciliés..., 06250 Mougins, à l'occasion du pourvoi formé par eux contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2012 par la cour d'appel de Paris (pôle 2

civile professionnelle, dont le siège est [...], 5°/ à la société BTSG2 PACA, société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique, dont le siège est [...], anciennement dénommée Etude Stéphanie

James Leroy Bryan, 10 / M. Victor Melvin Bryan, 11 / Mme Beverly E.

Stéphane Castronove, - Mme Maria Curnari, - M. Alain Suc, - Mme Nathalie Sayen, - M.

. ; AUX MOTIFS PROPRES QUE : « Mme Anne- Marie A... a vendu selon acte authentique du 1er août 2003 à Mme Anne-Marie X... et son époux Stéphane Y... un bien immobilier situé sur la commune des Pennes

Stéphane, Jean-Patrice XT..., 64 / Mme AE..., Patricia Le Goff, épouse XT..., 65 / M. Robert A..., 66 / Mme Nicole BO..., épouse A..., 67 / M. Antoine, Alexandre E..., 68 / M.