Thérèse, épouse B..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 28 mai 1991 qui, dans une information suivie contre Jean Z..., Yves MARTIN et Roland

Françoise, en son nom personnel et en qualité d'ayant droit de sa mère décédée Marie-Thérèse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date

Marie-Thérèse, veuve Y... irrecevable en sa constitution de partie civile ; " aux motifs que, contrairement à ce qu'affirme X...

HELIO MARIN.

Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                                , 2°/ à Mme Martine X..., épouse A..., domiciliée [...]                          , 3°/ à M.

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU et les conclusions de M. l'avocat général MARIN

Marie-Thérèse, demeurant ... à Florance (Moselle), 12°) Madame M... Pascaline, demeurant ... (Moselle) et actuellement ... (Moselle), 13°) Madame YI... Rolande, demeurant ...

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134, 1382 DU CODE CIVIL, 8 DU LIVRE III DU CODE DU TRAVAIL, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE GOYA, PATRON DU BATEAU "BRIGITTE-THERESE

Y... ; que, le 29 avril 1997, les services de police étaient avisés de la chute d'une personne, Marie-Thérèse Y..., du premier étage d'un immeuble situé ..., appartenant à M.

Bernard, Louis, Hubert Z..., demeurant ... (17ème), 2 ) Mme B..., Marguerite, Marcelle, Thérèse Z..., épouse X..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Val-d'Oise), 3 ) M.

Le mari de Mme G... confirmait que, alors qu'ils avaient été invités à dormir chez Jean-Pierre X..., celui-ci avait passé un enregistrement à caractère pornographique.

consorts C... selon lesquels Gérard Guette, en écartant sa mère de ses agresseurs, par un geste large, l'aurait fait tomber à même le sol, cette chute étant la cause des blessures subies par Marie-Thérèse

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Borra, M. Bourrelly, Mme Stephan, M. Peyrat, conseillers, MM.

compagnie d'assurance UAP, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Marie-Thérèse

Y..., il est établi que Thérèse X...

Antony, Julien X..., demeurant Voie n° 6 au lieudit Sainte Thérèse 1 Km 200 à Fort de France (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 25 juillet 1988 par le tribunal d'instance de Fort de France

COUTAT, demeurant ..., 8°/ Madame Marcelle C..., demeurant ..., 9°/ Madame Jeanne D..., demeurant ..., 10°/ Madame Marie-Thérèse XA..., demeurant ... au Chambon Feugerolles (Loire), 11°/ Madame

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN