Le 30 décembre 2016, la société Teisseire est intervenue volontairement à cette instance. 5. Le 11 octobre 2017, la société Axa a assigné en garantie M.

Par conclusions du 23 décembre 2020, la société Teisseire Plaisance a saisi le président de chambre d'une cour d'appel d'une demande de caducité de la déclaration de saisine. 5.

Teisseire et Raynaud, conseillers, qui ont statué sur la requête en relèvement de l'interdiction définitive du territoire français ce, en méconnaissance des exigences d'un procès impartial prévues par

Inter Ressources (International Ressources), dont le siège est ... (6ème), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre) au profit de la société anonyme Teisseire

Teisseire et Raynaud, conseillers, lors des débats, et de M. Brossier, président, M.

la cour d'appel de Riom (1ère chambre civile), au profit de : 1°) le Syndicat des copropriétaires de la résidence le Connetable, dont le siège est ... à Moulin (Allier), 2°) la société Labaye Teisseire

Covea caution, qui a appelé en garantie les entrepreneurs intervenus sur le chantier ; Attendu que pour débouter la société Covea caution de sa demande à l'égard des constructeurs (les sociétés Texeira

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 décembre 1999), que la société Teisseire

comporte des engagements réciproques dès lors que les époux Y... n'ont pas contracté l'obligation d'acquérir personnellement le bien objet de la vente et ont seulement accepté l'offre de vente des époux Texeira

Olivier Y..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de cette société, 2°/ à la société Teisseire Plaisance, société civile immobilière, dont le siège est [...]                                , 3°

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Plâtrerie Teixeira

Teixeira B..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Drouot assurances et de Me C... de la société Groupe Azur, les conclusions de M.

pourvoi formé par Mme Aline Y..., demeurant ..., Le Rheu (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1991 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Teisseire

avait été constaté; qu'enfin, sachant et reconnaissant que son ami venait de commettre un vol à main armée, il a tout de même accepté de l'aider à prendre la fuite en le conduisant au quartier Teisseire

entendre Olympia C... et Jean-François D..., sans prestation de serment ; D'où il suit que les moyens ne sauraient être accueillis ; Sur le second moyen de cassation de José de Carvalho Da Silva Teixera

METALLURGIE DE LA MAYENNE, DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DE L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS : ATTENDU QUE TEXEIRA

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le grief : Attendu que Mme Texeira X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 131-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL ET L'ARTICLE 1ER DU CODE DE COMMERCE : ATTENDU QUE PAIS TEXEIRA, OUVRIER DU BATIMENT, A ETE VICTIME D'UN

PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL : ATTENDU QUE DECRUYEMAERE EXPLOITANT DE L'ENTREPRISE DE BATIMENT TRADIBAT, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNE A PAYER A PAIS TEXEIRA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cuisines Teisseire, société anonyme, dont