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214 résultats pour « Thierry GAUTHIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372648cd580146774245a3

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

qu'elles circulaient sur le CD 32 en direction de Bergerac où la vitesse est limitée à 90 km/h ; que l'accident s'est produit à la sortie d'une courbe à gauche alors que Thierry Y... venait d'effectuer

Source officielle

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CC

cr

6137252bcd5801467741b8a1

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET et de Me BARADUC-BENABENT, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...Thierry

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bc7

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

mais ont été au contraire séparées par un certain laps de temps ; que cette absence de collision simultanée résulte d'ailleurs des déclarations des différents protagonistes ; que le choc à l'arrière gauche

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CC

civ2

613720e5cd580146773ef4de

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Graziano S..., Mme Gautier Q... épouse U..., Mme XF... YX... Marie Claude, M. XE... Thierry, M. XD... Marc Charles, M. XX... Henri, M. XM... Jacques, M. Ruiz XB..., M. XU... Serge, M. XT...

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cr

613725f1cd58014677421bc1

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

du véhicule Ford Fiesta lorsque son conducteur s'est déporté sur la gauche et a heurté sa voiture à l'avant droit ; que si ces circonstances établissent que l'accident touve son origine dans le mauvais

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CC

soc

61372140cd580146773f23f8

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

Thierry X..., 2°) M.

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CC

comm

6137221acd580146773fa45b

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Thierry Gautier Sponsoring, société à

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soc

61372142cd580146773f24b5

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

Thierry Z..., demeurant ...

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CC

soc

6137208ecd580146773eb92f

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

Y..., de Me Gauzès, avocat de la société Thierry X... organisation, les conclusions de M.

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CC

soc

61372120cd580146773f133d

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Gauthier, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les conclusions de M.

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soc

61372104cd580146773f04a2

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Thierry demeurant ...

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CC

soc

613720e3cd580146773ef3e2

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Thierry demeurant ... à Saint-Ouen (Somme), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 février

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soc

61372122cd580146773f13ea

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Thierry demeurant ...

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soc

613720f7cd580146773efe04

Cassation

11 mai 1989

11 mai 1989

Thierry demeurant Hameau du Rueil à Corpeau, Meursault (Saône et Loire), 3°/- Monsieur GARCIA Z... demeurant ..., 4°/- Madame A...

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soc

6137210dcd580146773f09af

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

Monsieur Denis Z..., demeurant à La Grand'Combe (Gard), 29, cité Impostaire, 2°) Monsieur Georges Y..., demeurant à La Grand'Combe (Gard), 23, cité Impostaire, Les Salles du Gardon, 3°) Monsieur Thierry

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soc

613720d3cd580146773eeb49

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

Thierry et Y... Cindy, en leur qualité d'ayants droit de leur mari et père M. Y...

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soc

61372104cd580146773f04bd

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Thierry, pris en sa qualité de représentant légal de la société, domicilié à Villepinte (Seine-Saint-Denis), 255, route R.

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soc

61372124cd580146773f151b

Cassation

3 janvier 1990

3 janvier 1990

Gauthier, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Combes, les conclusions de M.

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soc

61372133cd580146773f1d04

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

Thierry, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1986 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre), au profit de la société Systel France, dont le siège est ...

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301025

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

cassation, a déclaré, au nom de la commune de Houilles, se désister du pourvoi formé par elle contre un arrêt rendu le 3 avril 2014 par la cour d'appel de Versailles, au profit de la SCP Bécheret - Thierry

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