Tignol, président, et de Mmes Gardrat-Dumont et Tuhfnel, assesseurs, les deux premiers magistrats ayant participé respectivement comme président et assesseur, à l'arrêt de condamnation des deux accusés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Tivoly, dont le siège social est La Comterie, Tours-en-Savoie

utilisatrice par une entreprise de travail temporaire affecté à un poste de travail présentant des risques pour sa santé ou sa sécurité ; qu'en se bornant à énoncer que le montage et le démontage du Tivoli

jugement mentionne expressément, sous le titre "Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré" les noms des président, assesseur non salarié et Assesseur salarié, "assistés de Marie-Jeanne Tivollier

lettres lui étant destinées avaient été envoyées, n'était pas la sienne ; qu'il démontrait en outre que cette erreur d'adresse était due à une erreur de la banque qui les avait envoyées au "Palazzo Tivoli

[W] a été engagé par la société Centre d'imagerie médicale du Tivoli le 20 janvier 1994 ; son contrat de travail a été transféré à la société Tivoli Dôme Imagerie en juin 2011. 2.

Hauts de l'Hippodrome, Bât. 13, Appt. 318, 33320 Eysines, en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société Maison de santé de Tivoli

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Deltal, société anonyme, groupe Tivoly, dont le siège est à Tour-en-Savoie

X..., médecin-anesthésiste exerçant dans l'établissement, Mme Y... a fait assigner le praticien et la Clinique Tivoli (la Clinique) devant le tribunal de grande instance en responsabilité et indemnisation

rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Montauban Béton et la compagnie d'assurance Acte IARD que sur les pourvois incidents relevés par les sociétés Tignol

brutale de leurs relations commerciales, la société Diager, qui a son siège social dans le ressort du tribunal de commerce de Salins-les-Bains, a assigné, en réparation de son préjudice, la société Tivoly

Tivoly, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1993 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de Mme Sylviane X..., demeurant ..., défenderesse à

Z... et la société VIP Investissements, devenue la société Jawn, ont entrepris un projet immobilier dit « opération Tivoli » avec le concours financier de la société International Bankers (IBSA) et avec

est [Adresse 6], ont formé le pourvoi n° N 21-23.049 contre l'arrêt rendu le 28 juillet 2021 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société du Grand café Tivoli

X..., marchand de biens et la société VIP Investissements, dont il détenait 66 % des parts, ont entrepris un projet immobilier appelé "opération Tivoli" avec le concours financier de la société International

Sainte-Anne, Langon (Gironde), 14 / de la Polyclinique des Quatre Pavillons, rue Edouard Hériot, Lormont (Gironde), 15 / de la Clinique Saint-Martin, Pessac (Gironde), 16 / de la Maison de santé Tivoli

D..., du chantier Timolor, déclarant que cet allongement avait été effectué en dépit du bon sens, ainsi qu'un rapport d'expertise amiable du 7 décembre 2007, constatant la médiocrité des travaux de rallongement

Inc. était filiale à 100 % de Tivoly SA, le conseil d'administration de Tivoly Inc. était composé des dirigeants français de la société mère, la rémunération du salarié avait été fixée par la société