Z... font grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Forbach, 13 novembre 1991) d'avoir rectifié une précédente décision du 19 septembre 1990, qui condamnait l'entreprise Tuyauterie et soudure

Z... font grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Forbach, 13 novembre 1991) d'avoir rectifié une précédente décision du 19 septembre 1990 qui condamnait l'entreprise Tuyauterie et soudure

vices cachés, alors, selon le moyen, qu'en estimant qu'il avait eu connaissance des transformations subies par le véhicule acquis, sans rechercher si, en raison de ses qualités professionnelles de tuyauteur-soudeur

AGC soutenant qu'aux termes de l'article 7-e du contrat passé avec la société Trachet, son seul engagement de garantie portait sur le fait que le produit ne sera pas en lui-même corrosif pour les tuyauteries

mémoires ampliatif et additionnel produits ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que l'entreprise BP Chimie a confié aux établissements SMRI Bouchet l'entretien d'un clapet anti-retour d'une tuyauterie

pouvoirs et a violé l article 48 de l ordonnance du 1er décembre 1986 ; alors, d'autre part, qu'il en est d autant plus ainsi que l ordonnance vise les pièces produites concernant les marchés de tuyauterie

à l'inspecteur du travail être en situation de détachement dans la société Powertrain depuis le 15 août 1995 où il intervient dans différentes sections de cette société en faisant des travaux de tuyauterie

D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu que la société CR 21 fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande au titre de la corrosion des tuyauteries

GEET pour l'établissement des plans techniques concernant les tuyauteries, les vannes et les canalisations annexes ; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen pertinent de nature à établir que l'appel à

Z..., chef d'équipe au service de la société Chaudronnerie et tuyauterie de Provence, a été victime, le 10 mars 1981, d'un accident du travail dont a été reconnue responsable la société Chantier naval

antérieures ou même dans un poste aménagé et qu'il lui est interdit tout emploi de salarié, qui comporte une activité manuelle, en fait toutes les activités qui correspondent à sa qualification de soudeur-tuyauteur

autres prévenus démontrent son rôle de fournisseur et l'ampleur de ses capacités à répondre à la demande; que la présence de résine de cannabis et d'une somme de 46 000 francs dissimulées dans la tuyauterie

offrir aux chaudronniers que trois oxygénomètres d'ailleurs affectés à d'autres ateliers ; que la poursuite des investigations révélaient que les vannes de fermeture générales existaient mais que la tuyauterie

Y... et la société Tuyauterie Maintenance Système sur les modalités de la rupture de son contrat de travail a été signé le 23 janvier 2009 dans l'après-midi ; que quant au témoignage de M.

premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt de s'être déclaré incompétent sur l'action contre la commune, alors, selon le moyen, qu'il n'était pas contesté que le défaut d'entretien de la tuyauterie

Z..., sans en tirer aucune conséquence, tandis qu'il en résultait que les tuyauteries de cuivre mises en place dans cette maison n'avaient subi aucune corrosion, et auraient parfaitement pu être utilisées

, et donc bien évidemment, sur les tuyauteries elles-mêmes quelles qu'elles soient !

culpabilité du prévenu dont le coup de feu tiré en direction de Youssef Z... qui a gravement blessé celui-ci ; " alors qu'il résulte du jugement de première instance (p. 5) qu'ayant entendu un certain tumulte