CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 435 résultats pour « Valérie NOUVEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201324

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

[...] , 2°/ à la société Oney banque Accord, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société CA Consumer finance, dont le siège est [...] , 4°/ à la caisse d'allocations familiales du Val

Source officielle

Page 1 sur 222

Suivant →

Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

NOUVELLE VAGUE, SALMON, Christelle, Sandrine, Valérie

SIREN 949846083Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 26/04/2023 enregistré au COUTANCES le 28/04/2023 sous le numéro Dossier 2023 00022139, référence 5004P04 2023 A 00958 Adresse de l'ancien propriétaire: 98 Rue Couraye 50400 Granville

14/05/2023

Voir →

Radiations

NOUVELLE VAGUE, SALMON, Christelle, Sandrine, Valérie, QUESNEL

SIREN 827442427Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

11/05/2023

Voir →

Créations

NOUVEL HAIR, RENARD, Mathilde, Thierry, Valérie

SIREN 919123653Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

27/09/2022

Voir →

Radiations

NOUVELLE HARMONIE, SAURET, Valérie, Marie-Louise

SIREN 852230036Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

10/02/2022

Voir →

Ventes et cessions

NOUVEL HAIR, NAVARRO, LEDENT, Karine Paulette Rolande, Valérie

SIREN 843254012GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

Cession sous acte au thentique en date du 31/05/2019 Adresse de l'ancien propriétaire: les Terrasses 07140 Chambonas, Adresse du nouveau propriétaire: 4 Place Leopold Ollier 07140 Les Vans

12/06/2020

Voir →

CC

civ3

613722abcd580146773ffdc3

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Patrick Y..., 2°/ Mme Dominique X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., lotissement Les Hauts de Val Plaisance, Nouméa (Nouvelle-Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1994 par

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00987

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

B... et de la société Val-de-Vienne immobilier Société nouvelle, l'avis de M.

Source officielle
CC

civ3

Groupe de Paris, son assureur, ainsi quec/M. B

6137209fcd580146773ec921

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

arrêt rendu le 14 février 1986 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, 2e Section), au profit : 1°) du SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES IMMEUBLES sis 1 à 4 La Justice Pourpre à Cergy Ville Nouvelle

Source officielle
CC

comm

6137235ccd58014677408c8f

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Germain Z..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Nouvelle Brasserie Le Val d'Isère, en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1996 par la cour d'appel

Source officielle
CC

soc

61372204cd580146773f988a

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300332

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Maubuée, venant aux droits du syndicat d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée Val-Maubuée (SAN), dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2014 par la cour d'appel de

Source officielle
CC

civ1

6137229ccd580146773ff1ad

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

Cassier, Val Plaisance, Nouméa (Nouvelle-Calédonie), 3 / M. Henri B..., agissant en qualité d'héritier de son père, Jean B..., décédé, demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01726

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Nouvelle-Calédonie aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Vale Nouvelle-Calédonie à payer à M.

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f9a11

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

X... a été engagé le 2 novembre 1981 en qualité d'ouvrier nettoyeur par la société Office nouveau de nettoyage (ONET) et affecté à l'hôpital Nord de l'Assistance publique à Marseille ; que la société Valmer

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f9a13

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence

Source officielle
CC

soc

61372204cd580146773f9889

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence

Source officielle
CC

soc

61372205cd580146773f9934

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence

Source officielle
CC

soc

61372205cd580146773f9935

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f9a10

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f9a12

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f9a14

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence

Source officielle
CC

soc

61372205cd580146773f9936

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f9963

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence

Source officielle
CC

cr

61372691cd580146774269a4

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Z..., sans pour autant définir clairement quelles seraient ses nouvelles attributions, alors qu'il résultait de sa notation depuis 1989 que Valérie Z... avait été considérée jusque-là comme une employée

Source officielle