formé par la société Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias (BTSG), société civile professionnelle, dont le siège est [...] , agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Valco

(BTSG), société civile professionnelle, dont le siège est [...] , agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Valco, contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2016 par la cour

immobilière Vasco de sa demande tendant à la condamnation de M.

ont formé le pourvoi n° J 19-20.140 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2019 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ au Fonds commun de titrisation Vasco

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Vanco aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Vanco et la

pourvoi formé par : 1 / la société X..., société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société les Sablières de la Vallée de l'Oise, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / l'entreprise Vasco

, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 23 avril 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre B), dans le litige l'opposant à la société Ihol, venant aux droits de la société Valco

Manuel Vasco X..., demeurant ...Union, 92600 Asnières, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mai 2000, où étaient présents : M.

, la société anonyme Cabinet Loiselet père et fils et Daigremont, ..., 2 / de la compagnie d'assurance Le Patrimoine, ayant son siège ... (9e), 3 / de la société civile immobilière Félix Faure-Vasco

[C] (pièce 34), également membre du CHSCT, qui attestait que « le chantier VARCO est un chantier où la manutention se fait au pont.

Vasco X..., soit de son employeur de droit, la SARL Placo Sud, sauf à rapporter la preuve d'une faute personnelle commise hors de ses fonctions, étant sur son lieu de travail et en action de travail ;

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCI Port Vasco et de la SCI Vasco Z...

Vasco X..., la société X..., la société Sablières de la Vallée de l'Oise d'une part, la société Sablières Mouret, la société Sablières de Picardie et la société Graves Oise d'autre part, un litige est

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 JANVIER 2024 La société Vasco

FUT HEURTEE PAR L'AUTOMOBILE DE LA SOCIETE REAL AUTOMOVIL CLUB VASCO Y..., CONDUITE PAR LACUNZA QUI SUIVAIT LA MEME DIRECTION, ET HEURTA LE CAMION DE SCHERPING, QUI CIRCULAIT EN SENS INVERSE ; QUE,

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 20 août 2013), que la société civile immobilière Vasco ( la SCI ), est propriétaire

Vasco, demeurant ..., 2 / de M.

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Vanco aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Vanco