relatif aux affections provoquées par les rayonnements ionisants, accompagnée d'un certificat médical indiquant qu'il était atteint d'un syndrome myéloprolifératif désigné sous le nom de "maladie de Vaquez

conformité ne pourrait en tout état de cause dépasser 600 000 francs" ; qu'il contestait ainsi expressément le chiffrage du coût de la mise en conformité, effectué unilatéralement par le Cabinet Jean Vasquez

la société Transports Montibert et les Assurances générales de France en réparation de leur préjudice, que la caisse primaire d'assurance maladie de l'arrondissement de Vienne et du canton de la Verpillière

Impôts, tous en poste à la brigade de contrôle et de recherche des Vosges rapportées par eux dans une attestation qu'ils ont signée le 6 mars 2001, la sarl Vogisform Bedding, sise 34 route de la Verpellière

ET LIOT, ONT, LE 26 OCTOBRE 1972, DONNE DEUX FONDS DE COMMERCE EN LOCATION-GERANCE A VASQUEZ, QUE LA LIQUIDATION DES BIENS DE CELUI-CI A ETE PRONONCEE LE 5 MARS 1973, QUE VUZE, CREANCIER DE VASQUEZ POUR

D'APPEL N'A PAS DONNE LES MOTIFS POUR LESQUELS ELLE INFIRMAIT LA DECISION DES PREMIERS JUGES QUI AVAIENT ESTIME QUE LE CONTRAT DE TRAVAIL ETAIT TOUJOURS EN COURS LORS DE L'ACCIDENT, AINSI QUE DAME VASQUEZ-GARCIA

Impôts, tous en poste à la brigade de contrôle et de recherche des Vosges, rapportées par eux dans une attestation qu'ils ont signée le 6 mars 2001, la société Vogisform Bedding, sise 34 route de la Verpellière

Poitiers, 7 juillet 1977), les dames Godefroy et Liot ont, le 12 octobre 1972, confié en location-gérance les fonds de commerce de boucherie de détail, dont elles étaient propriétaire à Chatellerault, à Vasquez

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 1184 DU CODE CIVIL : ATTENDU QUE VASQUEZ, ENTREPRENEUR DE MACONNERIE, A MIS A PIED, LE 30 JUIN 1975, SON OUVRIER MATEU, EN RAISON DE LA REDUCTION

A..., 2°/ de Madame VAZQUEZ A..., demeurant ensemble ... (10ème), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

1995, Mme X... a été engagée à temps partiel par la société Les Muscarelles pour une durée de deux ans en qualité d'employée de collectivité ; qu'après cession du fonds de commerce à la société Vesoli

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Vestali que sur le pourvoi incident relevé par la SCP Brouard et Daudé-Brouard

Met hors de cause le syndicat des copropriétaires de la résidence La Verpillière, les sociétés Sélectinvest III et Sélectinvest IV ; Sur le premier moyen : Vu l'article 555 du nouveau Code de procédure

José A..., 2 / Mme Monique Y..., 3 / Mme Véronique Z..., unis d'intérêts en tant que membres de la société de fait Vasquez-Letertre-Rouleau, exploitant un fonds de commerce dénommé l'Auberge Fleurie

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mai 1986), que Mme X..., engagée le 16 mai 1983 par la société Vescovi en qualité de secrétaire comptable, a été victime, le 21 mars

Charvet à La Verpillière (Isère), 4°/ Madame Ghislaine F..., épouse D..., demeurant à Jardin (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 12 février 1988 par le tribunal d'instance de Vienne, au profit

Franck Y..., demeurant tous deux avenue de la Libération, 38290 Verpillière, 3°/ de M. Kahdir Z..., 4°/ de Mme Z..., 5°/ de M.

34°/ de Mme Paulette XC..., demeurant ..., 35°/ de Mme Nadine XD..., demeurant ..., 36°/ de Mme Claudine XF..., demeurant ..., 37°/ de Mme Guillemette XG..., demeurant 11, rue Crec'h ar Vanquez

Jean X..., demeurant Verpillière, Essoyes (Aube), 2 / la société Transports Mannoury, société à responsabilité limitée dont le siège est Verpillière, Essoyes (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Acore (contruction électrique et électroniques), dont le siège est à Saint-Quentin Fallavier la Verpillière