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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00785
5 juillet 2023
[V] [J], domicilié [Adresse 1], 2°/ à Pôle Emploi, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen de cassation.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01061
15 juin 2017
du plan de la société Biopress, 6°/ le Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) de Bordeaux, dont le siège est [...], 7°/ Pôle emploi, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ;
civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300102
8 février 2023
: 1°/ à la société Durant des Aulnois- Groeninck- Le Magueresse- Vincent, dont le siège est [Adresse 1], notaires, 2°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C300894
8 septembre 2016
le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à la fondation Maison de poésie, dont le siège est [Adresse
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01527
24 septembre 2014
Vincent X... n'a pas été notifié au service paie d'AXA FRANCE et que le paiement de son salaire s'est donc poursuivi ; que M.
cr
61372699cd58014677426e42
5 septembre 2007
à Hyeres une simple promesse d'affectation hypothécaire n'ayant pas été concrétisée ; l'ensemble de ces engagements s'élevait à un total de 2,8 millions de francs, Michel X... et Daniel Z... seront donc
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101160
8 novembre 2017
Vincent X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Quo Vadis diffusion, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation
ECLI:FR:CCASS:2022:C300591
13 juillet 2022
: 1°/ à la société Durant des Aulnois- Groeninck- Le Magueresse- Vincent, notaires, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C110005
8 janvier 2025
des Aulnois, Groennick, Le Magueresse, Vincent, Sollier-Depondt et Casar-Herve, notaires associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société MMA IARD, société
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10386
28 mars 2018
Vincent Y..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00293
18 février 2015
X... ; qu'après en avoir délibéré sur le siège, la cour a écarté cette pièce, antérieure à la saisine du conseil de prud'hommes et que Vincent X... a donc produit tardivement, au soutien de sa demande
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11364
21 novembre 2018
limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Z... , société civile professionnelle, dont le siège est [...] , en qualité de mandataire liquidateur de la société Desoeuvre DPS, 3°/ à l'AGS CGEA
ECLI:FR:CCASS:2018:C110122
14 février 2018
Vincent X..., domicilié [...] , 2°/ la société VHA, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02521
22 novembre 2017
Vincent Y..., domicilié [...] , 2°/ le syndicat CGT des personnels du Groupe Audiens, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 26 novembre
ECLI:FR:CCASS:2016:C300814
30 juin 2016
A..., domicilié [...] , 9°/ à la commune de Vincennes, représentée par son maire en exercice, domicilié [...] , 10°/ à la société Jackson, société civile immobilière, dont le siège est chez M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00925
7 mai 2018
de la SAS "Pôle prévention", son président, et donc son représentant légal, est M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C310329
19 juin 2025
auto Nation, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 24-13.632 contre l'arrêt rendu le 1er février 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3),
comm
à recours par laquelle il renonçait à toute réclamationc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00753
26 septembre 2018
Alain X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant à M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C310338
14 juin 2018
, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 20 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Martine X..., domiciliée [...] , 2°/ à la caisse
ECLI:FR:CCASS:2017:C110752
13 décembre 2017
Bruno et Jean S... , Vincent S... , de Mmes G..., Claire, Sophie T... et de M. T... , de Me Q..., avocat de M.
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