CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

603 résultats pour « Vincent DONY Pôle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00785

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[V] [J], domicilié [Adresse 1], 2°/ à Pôle Emploi, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen de cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01061

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

du plan de la société Biopress, 6°/ le Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) de Bordeaux, dont le siège est [...], 7°/ Pôle emploi, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ;

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300102

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

: 1°/ à la société Durant des Aulnois- Groeninck- Le Magueresse- Vincent, dont le siège est [Adresse 1], notaires, 2°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300894

Cassation

8 septembre 2016

8 septembre 2016

le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à la fondation Maison de poésie, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01527

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Vincent X... n'a pas été notifié au service paie d'AXA FRANCE et que le paiement de son salaire s'est donc poursuivi ; que M.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e42

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

à Hyeres une simple promesse d'affectation hypothécaire n'ayant pas été concrétisée ; l'ensemble de ces engagements s'élevait à un total de 2,8 millions de francs, Michel X... et Daniel Z... seront donc

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101160

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Vincent X..., domicilié [...]                                      , 2°/ à la société Quo Vadis diffusion, dont le siège est [...]                                           , défendeurs à la cassation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300591

Cassation

13 juillet 2022

13 juillet 2022

: 1°/ à la société Durant des Aulnois- Groeninck- Le Magueresse- Vincent, notaires, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110005

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

des Aulnois, Groennick, Le Magueresse, Vincent, Sollier-Depondt et Casar-Herve, notaires associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société MMA IARD, société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10386

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Vincent Y..., domicilié [...]                                                 , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...]                                     , défendeurs à la cassation ; Vu la communication

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00293

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

X... ; qu'après en avoir délibéré sur le siège, la cour a écarté cette pièce, antérieure à la saisine du conseil de prud'hommes et que Vincent X... a donc produit tardivement, au soutien de sa demande

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11364

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Z... , société civile professionnelle, dont le siège est [...] , en qualité de mandataire liquidateur de la société Desoeuvre DPS, 3°/ à l'AGS CGEA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110122

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Vincent X..., domicilié [...]                                , 2°/ la société VHA, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                , contre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02521

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Vincent Y..., domicilié [...]                          , 2°/ le syndicat CGT des personnels du Groupe Audiens, dont le siège est [...]                            , contre l'arrêt rendu le 26 novembre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300814

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

A..., domicilié [...] , 9°/ à la commune de Vincennes, représentée par son maire en exercice, domicilié [...] , 10°/ à la société Jackson, société civile immobilière, dont le siège est chez M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00925

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

de la SAS "Pôle prévention", son président, et donc son représentant légal, est M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310329

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

auto Nation, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 24-13.632 contre l'arrêt rendu le 1er février 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3),

Source officielle
CC

comm

à recours par laquelle il renonçait à toute réclamationc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00753

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Alain X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310338

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 20 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Martine X..., domiciliée [...] , 2°/ à la caisse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110752

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Bruno et Jean S... , Vincent S... , de Mmes G..., Claire, Sophie T... et de M. T... , de Me Q..., avocat de M.

Source officielle

Page 1 sur 31

Suivant →