Vincent Z..., assuré auprès de la société Allianz, et les lots terrassement et drainage à M.

Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 5 juillet 1990), que le drainage d'une parcelle appartenant aux époux Y..., effectué par la CUMA drainage

Albert X..., demeurant à Louches (Pas-de-Calais), 3°/ la Caisse régionale d'assurance mutuelle agricole (CRAMA), dont le siège social est à Arras (Pas-de-Calais), ..., 4°/ l'Association du drainage

de la société Entreprise Poitou Drainage Irrigation, de Me Garaud, avocat de la société Solecto et de M.

Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Valdès, les observations de Me Vincent, avocat de la société d'intérêt collectif agricole Cher hydraulique

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'AU COURS DE TRAVAUX DE DRAINAGE EFFECTUES, SUR UN TERRAIN APPARTENANT A VINCENT, PAR LA SOCIETE EURODRAIN

Martin, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat des époux Y..., de Me Boullez, avocat de la société Est habitat, les conclusions de M.

Sodini, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de Me Blanc, avocat de la société Maisons Domus, de Me Vincent, avocat de la société

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deroure, les observations de Me Vincent, avocat de M.

Nivôse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. C... et de Mme Z..., de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M. A... et de M.

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Vincent, avocat des époux X..., de Me Copper Royer, avocat de la commune

Justice à PARIS, le quatorze septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle VINCENT

dont il n'est au demeurant nullement démontré l'utilité au regard de la nature des terrains et que les conclusions de l'expert viennent remettre en cause ; que la cour observe que la servitude légale

B... et écarter toute faute des consorts H... l'arrêt retient qu'aucun document ne vient conforter la thèse de M.

, la SCEA GUILLET soutient que des travaux de drainage ont été réalisés par la SARL LANDAIS sur les parcelles AS 58 et AS 97 pour un prix, valeur 2007, de 7. 071, 44 euros HT, selon le rapport de monsieur

Vincent Y..., du chef de viols et violences aggravés ; Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions de l'article 665, alinéa 2, du code de procédure pénale ; DESSAISIT le juge

Michel Y..., demeurant à Basse-Terre (Guadeloupe), Cour Nolivos, 3 ) Mlle Françoise Y..., demeurant chez sa mère, Virage Drain, Cité Lacour, à Ducharmoy Saint-Claude (Guadeloupe), en cassation d'un

Drai, premier président, M. Charruault, conseillers référendaire rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.

Vincent, avocat de M.

Drai, premier président, M. Charruault, conseiller référendaire rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.