Raoul et Michel X... ont cédé à la société Vinches la quasi-totalité des actions composant le capital de la société Adour garage ; qu'un litige ayant opposé les parties quant au montant du prix définitif

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (8 JUILLET 1975) ET LES PRODUCTIONS, QUE, PELOUX AYANT ASSIGNE VIOCHE DEVANT UN TRIBUNAL D'INSTANCE EN VALIDITE D'UNE SAISIE-ARRET FAITE POUR PAIEMENT

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE VIOCHE AVAIT ETE, PAR UN PRECEDENT JUGEMENT, CONDAMNE A PAYER UNE CERTAINE SOMME

Claude Y..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Transports Vallier et Vicher frères, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

VICHE ET GIRARD, CONSEILLERS ; QU'APRES DELIBERATION PAR LES MEMES MAGISTRATS, L'ARRET A ETE PRONONCE A L'AUDIENCE DU 26 JANVIER 1978 PAR M.

Z..., demeurant ..., pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Vioche, 4°/ de la SMABTP, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Y... qui le suivait depuis l'année 2005 lui a proposé et a réalisé divers traitements conservateurs comportant des arthroscopies, méniscectomies interne et externe et une visco supplémentation en collaboration

VICHE, CONSEILLER, LE 26 JUIN 1976 ALORS QUE M. Y... AVAIT ETE, PAR ARRETE DU 10 MAI 1976, ADMIS A FAIRE VALOIR SES DROITS A LA RETRAITE A COMPTER DU 3 JUIN 1976 ; QU'IL EN RESULTE QUE M. Y...

dommages subis par ces propriétaires, d'avoir décidé que l'avalanche ne constituait pas un cas de force majeure, l'implantation des chalets sur un sol exposé à un tel risque devant être tenu pour un viche

Le Docteur Z... ajoute que, sur le plan clinique, Monsieur Boumediene X... signale des épisodes de rhizarthroses et de gonalgies justifiant d'un traitement par visco-supplémentation depuis janvier 2013

que le 3 avril 2001, le Crédit lyonnais (la caution) s'est rendu caution solidaire à concurrence de 1 400 000 francs (213 428,62 euros) jusqu'au 1er avril 2002, de toutes les sommes que la société Vinches

pouvoir présenter aucune réclamation pour cause de vétusté, de dégradation ou de toutes autres causes" ; que du matériel s'étant révélé défectueux, les époux Z... ont assigné les vendeurs en garantie des viches

D... de toutes ses demandes ; AUX MOTIFS QUE l'arrêt du 19 avril 2018 a été rendu après délibéré au cours duquel Mme Carole Vioche, conseiller, a rendu compte des débats à la cour composée de : « Mme

Y...) a bénéficié également d'une visco-supplémentation et de séances de kinésithérapie pour un syndrome douloureux post-traumatique » ; que M.

irradiation vers le membre inférieur droit ; qu'au cours du mois d'octobre 2011 il a ressenti des douleurs au niveau de son genou gauche avec des blocages, ayant nécessité trois séances d'injection de visco-supplémentation

l'employeur à payer au salarié la somme de 1 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ; EN MENTIONNANT QU'«A l'audience publique du 17 Avril 2018 tenue par Mme Carole VIOCHE

En effet, il résulte d'un extrait K-bis du registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Paris daté du 23 avril 2013, d'une lettre du cabinet d'avocats suisse Vischer du 10

Jean HZ..., demeurant 65120 Viscos, 360 / de M. Henri HA..., demeurant 65120 HN... Luz, 361 / de M. Paul HC..., demeurant 65400 Lau Balagnas, 362 / de M.