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11 résultats pour « Volpi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300807

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Volpi

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300451

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[F], avec la société Volpi bâtiment, M.

Source officielle
CC

soc

613722accd580146773ffec6

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

X..., engagé le 1er juillet 1988, en qualité de directeur régional à Paris par la société Meledo, a été détaché le 1er décembre 1988 à la société Voldi transports, filiale de la société Meledo ayant son

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310475

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

que la résiliation du contrat de chantier est imputable à la société Sofralo ; que l'assureur produit aux débats les contrats de chantier conclus le 18 octobre 2012, le premier signé avec la société Volpi

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300326

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

à la société Volpi bâtiment et que les trois premières situations établies par la société CPCP étaient adressées à cette société, de sorte qu'il existait une contestation sérieuse sur le point de savoir

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300818

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Daikin Airconditioning France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 9], 5°/ à la société Mea, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 6°/ à la société Volpi

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61147

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

[N] Avocat(s) : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Défendeur(s) : la société Voldis et autres Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle
CC

civ3

613723e8cd5801467740fb82

Cassation

2 octobre 2002

2 octobre 2002

et de l'acte de cession du fonds de commerce que le bâtiment métallique servant au lavage des voitures ne faisait pas partie des biens immobiliers donnés à bail par la société civile immobilière Le Vollier

Source officielle
CC

civ3

61372171cd580146773f3cc9

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Jacques B..., demeurant à Caluire (Rhône), ..., Résidence Le Volier, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

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CC

comm

613720d5cd580146773eec66

Cassation

24 janvier 1989

24 janvier 1989

la société Armille elle-même, sans, en violation des dispositions de l'articles 455 du nouveau Code de procédure civile, s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel de la société Atlas faisant voloir

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300053

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

de chantier conclu le 13 juillet 2011 entre le maître de l'ouvrage, la société Danita, le cabinet Karam Architecture, architecte chargé de la direction des travaux et maître d'oeuvre, et l'entreprise Volpi

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