AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Watou, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Babcock Wanson

X..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Wantoli, 2°/ à la société Wantoli, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation

et Jean A..., ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel pour escroquerie au jugement ; que ces faits relatifs à l'homologation du plan de cession des actifs d'Epargne Viager au profit de De Watou

Statuant sur le pourvoi formé par Mme Céline L..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2017 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Wanao

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré non caractérisé le délit d'injures publiques envers une personne protégée ; "aux motifs que les termes "wanted

Cependant, il est démontré que la société Babcock Wanson a contesté la décision de la caisse primaire du 9 mai 2005 fixant à 20% le taux d'IPP de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société WANSON, dont le siège social est à Arcueil (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt

la maîtrise d'oeuvre de la société Omnium technique hospitalière, devenue société BETI, une chaufferie, dont les générateurs à vapeur ont été fournis à l'entrepreneur par leur fabricant, la société Wanson

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Babcock Wanson holding de son désistement de pourvoi en tant que dirigé contre M.

ventilation, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Omnium technique hospitalière (OTH), une chaufferie dont les générateurs à vapeur ont été fournis à l'entrepreneur par leur fabricant, la société Wanson

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Babcock Wanson Industrie, venant aux

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Babcock Wanson

au greffe de la Cour de cassation, la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Babcock Wanson

, ensemble, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne, ensemble, les consorts Y... et la société Canat et Warton à payer à M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE RENE WALTON, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE GIRMAT, S'EST, LE 28 AVRIL 1963, PORTE CAUTION SOLIDAIRE DE CETTE

RESPECTIVEMENT LES DATES DES 11 SEPTEMBRE 1964, 9 DECEMBRE 1964 ET 5 AVRIL 1965, LA SARL REGIE SIAME, AGISSANT COMME MANDATAIRE DE MARQUE, DONNAIT EN LOCATION, DANS UN IMMEUBLE SIS A LYON, A LA SOCIETE WALTON

Wantz et le Continent à indemniser pour partie les consorts X..., et pour condamner M.

D'UN BILLET A ORDRE SOUSCRIT LE 26 AOUT 1965 EN REGLEMENT D'UNE DETTE DE LA SOCIETE CARTOVAL, ABSORBEE LE 3 JUILLET 1965 PAR LA SOCIETE LABORATOIRE ALIMENTAIRE DES GRANDES MARQUES (LAGM), LA SOCIETE WALTON

Sul, appartement 706, Centro 3000 Belo Horizonte, Brésil, agissant tant en son nom propre qu'en sa qualité d'héritière de Waston G..., 8 / M.